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respectivement 7 et 90 jours. Il est à noter qu’il s’agit de jours civils. Toutefois, si le délai prévu expire lors d’un jour férié ou d’un dimanche, le…

Indiquez la date : Année Mois Jour Sceau de la municipalité ou de la MRC Nom du greffier, du secrétaire-trésorier ou du responsable désigné : Signature :…

conditions. https://www.quebec.ca/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/trouver-service-de-garde-inscrire-enfant#c252216…

2584. Nous vous invitons à la consulter à l’adresse suivante : Demande d’accès 25-84 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/c…

es Mise à jour des facteurs de l’allocation révisée de l’année scolaire précédente et des facteurs de l’allocation initiale de l’année scolaire en cours. 005…

es Mise à jour des facteurs de l’allocation révisée de l’année scolaire précédente et des facteurs de l’allocation initiale de l’année scolaire en cours. 005…

prête ». Elle devait même être soumise au Conseil des ministres « probablement dans les premiers jours de janvier », ajoutait-il, ce qui ne s'est toutefois…

AIPRP. https://www.quebec.ca/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-etat/conformite/protection-des-renseignement…

à l’égard de cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet,…

8% 29,0% 30,2% 23,0% 0,0% 5,0% 10,0% 15,0% 20,0% 25,0% 30,0% 35,0% Dans les cinq jours suivant mon arrivée De six jours à un mois après mon arrivée Plus d'un…