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Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie communautaires

pdf 684 Kb Programme-halte-garderie-communautaires.pdf

sur la parentalité 2022, https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/etre-parent-quebec-2022.pdf https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/etre-parent-quebec…

Update : April 7, 2025

Le nombre d’enseignants manquants lors des années scolaires 2018-2019 à 2022-2023 dans la commission scolaire Kativik (ventiler le nombre d’enseignants manquants de chaque année scolaire par écoles et par niveau d’enseignement); Les mesures pris

pdf 17.23 Mb 22-603_Diffusion.pdf

https://cdn-contenu.quebec…

Update : September 12, 2023

Programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Volet 2 – Instructions aux municipalités relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles

pdf 502 Kb PRO_municipalites_declaration_finale_travaux.pdf

vigueur; https://www.quebec…

Update : April 30, 2024

PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

pdf 574 Kb Guide_PREP_2025-2026.pdf

du contenu du rapport, selon le modèle suivant : Le contenu du présent rapport n’engage que la responsabilité de l’établissement et des auteurs. Au début du…

Update : June 10, 2025

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1.23 Mb air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

t2.cfm&leg_type=Codes&isbncln=9780779828579 https://afg.quebec/wp-content/uploads/2023/01/AFG_Bareme_des_honoraires_2023.pdf https://afg.quebec…

Update : August 20, 2025

Plan d'action de développement durable 2023-2028

pdf 1.04 Mb PL_action_developpement_durable_2023-2028_MRNF.pdf

juridique https://www.vgq.qc.ca/Fichiers/Publications/rapport-annuel/2018-2019-juin2018/fr_Rapport2018-2019-PRINTEMPS-Chap03.pdf https://cdn-contenu.quebec…

Update : January 10, 2024

L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

pdf 10.64 Mb amenagement_ecomobilite.pdf

ca/Portals/0/docs/pdf/AProposDuRTC/Publications/RapportTramway_Quebec.pdf http://www.rtcquebec.ca/Portals/0/docs/pdf/AProposDuRTC/Publications/Rapport…

Update : December 12, 2011

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

pdf 1.84 Mb regime-budgetaire-cegeps_2024-25-amendee.pdf

l. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/enseignement-superieur/aide-financiere-etudes/perspective-quebec/bourses-perspective-quebec-2023-2024.pdf…

Update : December 20, 2024

Suivi des apprentissages en lecture, écriture et mathématique à la fin de la 2e année du primaire – Collecte de juin 2022, secteur anglophone

pdf 541 Kb Suivi-apprentissages-lecture-ecriture-mathematique-2e-primaire-2022-secteur-anglophone.pdf

eu lieu en juin 2022. Le présent rapport fait état des résultats de cette dernière collecte. 1 Le rapport est disponible à l’adresse suivante :…

Update : February 6, 2025

032_Memoire_Yves_Archambault.pdf

pdf 352 Kb 032_Memoire_Yves_Archambault.pdf

l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn- immigration/publications- adm/rapport/Rapport…

Update : September 11, 2024

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L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

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Suivi des apprentissages en lecture, écriture et mathématique à la fin de la 2e année du primaire – Collecte de juin 2022, secteur anglophone

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