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I want to take part in the white-tailed deer hunting introductory weekend on Octobre 31 and Novembre 1, 2026

pdf 132 Kb schema-admissibilite-fin-semaine-releve-chasse-en.pdf

who has had his or her hunter’s certificate revoked in the past and received a new certificate in 2025 is not eligible for the white-tailed deer hunting…

Update : March 4, 2026

Bilan du plan de travail 2023-2024 sur la restauration des sites miniers abandonnés

pdf 1.32 Mb BI_plan-travail_2023-2024.pdf

Plan de travail 2024-2025. Réalisation Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Direction de la restauration des sites miniers 5700, 4e Avenue…

Update : January 26, 2026

Historique de financement de l’Académie Culturelle de Laval depuis son ouverture en 2004 (subvention ou non, périodes des subventions, le cas échéant) ainsi que les raisons pour lesquelles elle n'est pas actuellement subventionnée.

pdf 468 Kb 25-517_Diffusion.pdf

Originale signée https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/coordonnees-structure/organismes-lies/commission-consultative-enseignemen…

Update : November 14, 2025

29316

pdf 337 Kb 29316.pdf

d’effectif pour l’année 2025-2026, à la suite de la décision du Conseil du trésor du 27 mai 2025; 3. Les cibles d’équivalents temps complet (ETC.,) fixées…

Update : November 27, 2025

25-204_Diffusion.pdf

pdf 1.14 Mb 25-204_Diffusion.pdf

« La Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : Pour la période du 1er janvier 2025 au 25 juin 2025, les communications officielles transmises…

Update : July 30, 2025

Budget de dépenses 2024-2025. Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2023-2024

pdf 2.30 Mb 8-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf

PUBLICS EN INFRASTRUCTURES 2024•2025 BUDGET DE DÉPENSES 2024•2025 PLANS ANNUELS DE GESTION DES INVESTISSEMENTS PUBLICS EN INFRASTRUCTURES 2024•2025 BUDGET DE…

Update : May 3, 2024

2502025-424 - Document

pdf 24 Mb 2502025-424-document.pdf

subvention pour 2001-02687 - Société des amis du moulin Michel inc. Période du 1er Avril 2019 au 31 Mars 2025 Circonscription électorale : Adresse municipale…

Update : February 27, 2025

Décision de la demande 2025-2026.203

pdf 140 Kb 2025-2026-203-Decision.pdf

acces@msss.gouv.qc.ca www.msss.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 6 octobre 2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.203 , Nous…

Update : October 10, 2025

Pour l’ensemble des universités du Québec, pour les années 2023 à 2025, plans décennaux des investissements universitaires (PDIU) déposés auprès du MES; liste des projets de maintien des actifs (LDPMA) liés aux infrastructures universitaires; m

pdf 335 Kb 25-262_Diffusion.pdf

2023-2024 et 2024-2025 sont disponibles aux adresses suivantes : Budget de dépenses 2023-2024 - Plan annuels de gestion des investissements en…

Update : September 2, 2025

Le rôle d'évaluation foncière et son contenu : Document à l'intention des citoyens

pdf 603 Kb role_evaluation_contenu.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

Update : March 6, 2026

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Bilan du plan de travail 2023-2024 sur la restauration des sites miniers abandonnés

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Pour l’ensemble des universités du Québec, pour les années 2023 à 2025, plans décennaux des investissements universitaires (PDIU) déposés auprès du MES; liste des projets de maintien des actifs (LDPMA) liés aux infrastructures universitaires; m

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