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Plan d'action favorisant l'intégration des personnes handicapées 2025-2028 et bilan annuel 2024-2025

pdf 1.46 Mb PL_action_hand_2021-2025_BILAN_2025-2028_MJQ.pdf

l’accessibilité des chiens d’aide ou d’assistance dans les palais de justice. Celle-ci a été révisée en vue d’élargir l’accès à toute personne accompagnée d’…

Update : November 25, 2025

1089 - Specialized Services Attestation 2024-2025

pdf 55 Kb 1089-specialized-services-2024-2025.pdf

student Signature of specialized resource person Date Y M D Date Y M D Y M D Y M D Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide…

Update : August 14, 2025

Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

pdf 1.04 Mb 24-521_Diffusion.pdf

formés substantiellement de comptes-rendus de rencontres, d’opinions juridiques, d’analyses, d’avis et de recommandations effectués dans le cadre d’un…

Update : January 27, 2025

1089 - Specialized Services Attestation 2024-2025

pdf 55 Kb 1089-specialized-services-2024-2025.pdf

student Signature of specialized resource person Date Y M D Date Y M D Y M D Y M D Ministère de l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide…

Update : July 17, 2024

Copie de tout document en lien avec l’autorisation du ministre donnée aux CSSDM, CSSMI, CSSVDC, CSSL, CSSMB, CSSPO, CSSD, CSSDV, CSSPI, CSSTL, CSSC, CSSPS, afin d’offrir un programme d’attestation d’études professionnelles (AEP) lui permettant

pdf 4.00 Mb 25-983_Diffusion.pdf

programme d'études Installation d'intérieur d'aéronefs (AEP 4263) conduisant à une attestation d'études professionnelles. Ce nouveau programme…

Update : March 24, 2026

Formulaire de reddition de comptes préliminaires

pdf 1.01 Mb PP-HGC-spe-formulaire-reddition-compte.pdf

participation d’enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de haltes-garderies communautaires (Projet pilote). Il répond aux exigences du guide d’ap…

Update : December 12, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Kb analyse_impact_GES_economique_plan_mise_oeuvre_2023-2028.pdf

exemple : — d’une optimisation du SPEDE; — d’une adoption plus importante de véhicules lourds zéro émission; — d’une amélioration de la performance de…

Update : June 7, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

pdf 647 Kb analyse-impact-ges-economique-pmo-2023-2028.pdf

exemple : — d’une optimisation du SPEDE; — d’une adoption plus importante de véhicules lourds zéro émission; — d’une amélioration de la performance de…

Update : June 18, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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exemple : — d’une optimisation du SPEDE; — d’une adoption plus importante de véhicules lourds zéro émission; — d’une amélioration de la performance de…

Update : June 7, 2024

Plan pour une économie verte 2030 – Plan de mise en oeuvre 2023-2028 – Analyse d’impact sur les émissions de GES et l’économie

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exemple : — d’une optimisation du SPEDE; — d’une adoption plus importante de véhicules lourds zéro émission; — d’une amélioration de la performance de…

Update : March 18, 2026

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