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Favoriser la participation des Autochtones à l'économie

pdf 305 Kb rapport_grpTravail_economie.pdf

source de contenu autochtone en ligne. Les internautes ont la possibilité d’acheter des produits autochtones en ligne, en toute sécurité, 24 heures par jour…

Update : October 26, 2022

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Update : October 26, 2022

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 16.24 Mb 22-346_Diffusion.pdf

Présentation d'une solution complète par le SCT développée par la SQI • Demande une adaptation importante au contexte MEQ/MES Solution simple et…

Update : January 31, 2023

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 2.55 Mb MR-statut-artiste-ARRQ.pdf

régime de santé complémentaire soit par le biais d’une association professionnelle (47,6%), par les assurances du conjoint (35,7%), par une assurance privée…

Update : June 15, 2021

Sdf fdsfsdfg

pdf 2.00 Mb 30198.pdf

les renseignements prévus par l’article 45 ou par le deuxième alinéa de l’article 46, selon le cas. Lorsque la demande est écrite, ces indications doivent…

Update : January 8, 2026

Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles

pdf 341 Kb 2015-02-document-intention-promoteurs.pdf

autochtones ? Les communautés autochtones sont généralement représentées par un conseil de bande élu ou, dans le cas des Inuits, par le conseil municipal…

Update : October 26, 2022

Document d’information à l’intention des promoteurs et introduction générale aux relations avec les communautés autochtones dans le cadre de projets de mise en valeur des ressources naturelles

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autochtones ? Les communautés autochtones sont généralement représentées par un conseil de bande élu ou, dans le cas des Inuits, par le conseil municipal…

Update : October 26, 2022

Bulletin de veille du ministère de la Famille - Avril 2025

pdf 247 Kb veille-avril-2025.pdf

distinctement. Il est ainsi possible de situer l’utilisation de certains services faite par les parents d’une région par rapport à celle des parents du reste…

Update : October 10, 2025

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

pdf 7.71 Mb 2021-11207.pdf

pilotes (4 à 12 personnes par groupe) 7 groupes (4 à 12 personnes par groupe) 2023-2024 : 7 groupes (4 à 12 personnes par groupe) 2024-2025 : 7 groupes (4 à…

Update : January 6, 2023

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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pilotes (4 à 12 personnes par groupe) 7 groupes (4 à 12 personnes par groupe) 2023-2024 : 7 groupes (4 à 12 personnes par groupe) 2024-2025 : 7 groupes (4 à…

Update : January 6, 2023

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Bulletin de veille du ministère de la Famille - Avril 2025

Documents sur la mise en œuvre des appels à l’action no. 29 et no. 30 du rapport de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics

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