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nel de la santé)? Table Q4M1_R Quel type de produits de cannabis consommez-vous habituellement? Table Q4_MOY Quel type de produits de cannabis consommez-vous…

emploi de la force. Selon le Guide de pratiques policières59 et le manuel Mode de fonction du Service de police de la Ville de Montréal60, un formulaire en…

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les paramètres de calcul de la redevance, de gérer des bases de données, de facturer et de fournir des efforts de communication auprès des citoyens; • Effet…

continue de la prestation de services à la clientèle; ATTENDU QUen vertu du paragraphe 1° de larticle 7 de la Loi sur ministère de lImmigration, de la…

innovante. La mesure de cet objectif repose sur la constatation dans le temps de la compréhension des acteurs et donc de l’effet de l’action poursuivie…

ajout de livrable le 2024-03-08 Montréal, Capitale- Nationale 3 Ministère de la Famille I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2022-04-14…

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brut; b) s’agissant de ressources forestières, de la production constituée de billots, de poteaux, de bois d’œuvre, de copeaux, de sciure ou d'autre produit…

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