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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie – novembre 2025

pdf 1.37 Mb RA-engagement-MEIE-novembre-2025.pdf

supplémentaire(s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de…

Update : March 25, 2026

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

pdf 1.33 Mb copt-document-plan-electrificationqc-oct019-v05.pdf

différents secteurs de l’économie COMPOSANTES • Favoriser la mise en place de diverses solutions de gestion de la demande de pointe, notamment : • Les…

Update : November 23, 2020

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

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différents secteurs de l’économie COMPOSANTES • Favoriser la mise en place de diverses solutions de gestion de la demande de pointe, notamment : • Les…

Update : November 23, 2020

Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

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différents secteurs de l’économie COMPOSANTES • Favoriser la mise en place de diverses solutions de gestion de la demande de pointe, notamment : • Les…

Update : November 23, 2020

Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 693 Kb RO-CPE-Garderie-2022-2023.pdf

subventionnées Ministère de la Famille 6 2. Les principes de la gestion de l’occupation des places subventionnées Les orientations du Ministère en matière de…

Update : September 24, 2024

Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 693 Kb RO-CPE-Garderie-2022-2023.pdf

subventionnées Ministère de la Famille 6 2. Les principes de la gestion de l’occupation des places subventionnées Les orientations du Ministère en matière de…

Update : September 24, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

citoyen afin de l’assurer de sa transparence et de sa volonté de rendre disponible toute l’information pertinente quant au suivi de la mise en œuvre des…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape-commission-viens-2021.pdf

citoyen afin de l’assurer de sa transparence et de sa volonté de rendre disponible toute l’information pertinente quant au suivi de la mise en œuvre des…

Update : September 27, 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

pdf 2.19 Mb rapport-etape_commission-viens-2021.pdf

citoyen afin de l’assurer de sa transparence et de sa volonté de rendre disponible toute l’information pertinente quant au suivi de la mise en œuvre des…

Update : October 24, 2025

2023-140 – Tout document faisant état des travaux en lien avec le Bureau de projet pour contrer l’érosion et la submersion côtières annoncé en août 2023

pdf 0.93 Mb DAI_2023-140_etat_travaux_bureau_projet_erosion_submersion.pdf

révéler un projet d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de gestion de fonds ou une stratégie d’emprunt, de placement, de gestion de dette ou de…

Update : November 27, 2023

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Contribution des coordonnateurs des groupes de travail de la société civile conditions gagnantes et principes partagés

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Règles de l'occupation pour l'exercice financie 2022-2023 - Centres de la petite enfance et garderies subventionnées

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Tableau de suivi des réponses aux appels à l’action de la Commission d’enquête sur les relations entre les Autochtones et certains services publics - SEPTEMBRE 2021

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