Search results

le soutien de partenaires tels que la Fondation de la faune du Québec, la Conférence régionale des élus de l’Estrie et les municipalités de Hampden, de La…

comptable DE : '2022-04-01' , Date comptable À : '2023-03-31' , Type de facture : 'Acomptes et avances, Facture standard, Facture…

comptable DE : '2022-04-01' , Date comptable À : '2023-03-31' , Type de facture : 'Acomptes et avances, Facture standard, Facture…

Appel de projets en continu pour la création de places subventionnées – Relance novembre 2024 Liste des territoires de bureaux coordonnateurs de la garde…

Nous invoquons à l’appui de notre décision les articles 13 et 15 de la Loi sur l’accès. Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le…

Municipalité de Saint-Roch-de-Richelieu, municipalité dont le numéro de territoire du bureau coordonnateur est 16-16 faisant partie de la MRC Pierre-de-…

Municipalité de Saint-Esprit 21, rue Principale Saint-Esprit (Québec) J0K 2L0 Madame la Directrice générale et Secrétaire-Trésorière, La présente donne suite…

Municipalité de Saint-Esprit 21, rue Principale Saint-Esprit (Québec) J0K 2L0 Madame la Directrice générale et Secrétaire-Trésorière, La présente donne suite…

financière des partenaires; • La date d’ouverture du service de garde; • La date de fermeture du service de garde, si le service a cessé ses activités. ».…

juridictions. De plus, en 2021, la Direction de la prospective, de la veille et des relations extérieures du Ministère (désormais la Direction des…