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Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de septembre 2025

pdf 883 Kb FIN-Engagement-financier-septembre-2025-MRIF.pdf

d’engagements déclarés 8 −−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−− * Ce formulaire doit être rempli et transmis même en l’absence…

Update : November 14, 2025

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois d'août 2024

pdf 456 Kb FIN-Engagement-financier-aout-2024-MRIF.pdf

d’engagements déclarés 4 −−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−−− * Ce formulaire doit être rempli et transmis même en l’absence…

Update : September 25, 2024

Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

pdf 1.69 Mb Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

https://formulaires…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2.13 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

https://formulaires…

Update : November 29, 2021

Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le

pdf 3.08 Mb 24-808_Diffusion.pdf

l’Enseignement supérieur, novembre 2024 [image: ] FORMULAIRE DEMANDE DE REHAUSSEMENT Heures rémunérées 2024-2025 Date limite pour la soumission du formulaire…

Update : May 26, 2025

Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

pdf 1.69 Mb Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

https://formulaires…

Update : November 29, 2021

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

pdf 2.13 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf

https://formulaires…

Update : November 29, 2021

Engagements financiers, liste, fonds des ressources naturelles, MRNF

pdf 613 Kb MRNF_Engagements_2023_09.pdf

contractant; NC = non conforme; NA = non admissible) Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats publiés au…

Update : July 15, 2024

L'entente collective Ministère de la Famille − RTTACPE – Amendée en février 2022

pdf 426 Kb entente-collective-RTTACPE.pdf

qui n’est pas membre de l’Association à la date d’entrée en vigueur de l’Entente doit signer un formulaire de demande d’adhésion de l’Association. Si…

Update : September 26, 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juillet 2024

pdf 407 Kb RA_Acces_Eng_fin_07-2024_MJQ.pdf

ressources contractuelles et immobilières. Signature : * Ce formulaire doit être complété et transmis même en l’absence d’engagement financier. Formulaire no…

Update : November 4, 2024

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Regle-budgetaire-2020-2021-Universites-aout-2020.pdf

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021

Engagements financiers, liste, fonds des ressources naturelles, MRNF

L'entente collective Ministère de la Famille − RTTACPE – Amendée en février 2022

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Juillet 2024

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