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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec -Année scolaire 2021-2022

pdf 1.84 Mb Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_juin2021.pdf

Plus élevé A.U. t-2, moyenne A.U. t-4, t-3, t-2 ou palier AU 2014-2015 à 2017-2018 Non Oui Soutien à l'enseignement et à la recherche ° Montant variable EETP…
Update : January 21, 2022
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

assujetti au montant forfaitaire A.U. t-2 Non Oui Montant forfaitaire exigés des étudiants internationaux au tarif des CNRQ EETP des étudiants Belges et…
Update : November 29, 2021
• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1.53 Mb Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

assujetti au montant forfaitaire A.U. t-2 Non Oui Montant forfaitaire exigés des étudiants internationaux au tarif des CNRQ EETP des étudiants Belges et…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

assujetti au montant forfaitaire A.U. t-2 Non Oui Montant forfaitaire exigés des étudiants internationaux au tarif des CNRQ EETP des étudiants Belges et…
Update : November 29, 2021
Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

pdf 1.88 Mb Regime-budgetaire-universites-fevrier-2021.pdf

assujetti au montant forfaitaire A.U. t-2 Non Oui Montant forfaitaire exigés des étudiants internationaux au tarif des CNRQ EETP des étudiants Belges et…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

assujetti au montant forfaitaire A.U. t-2 Non Oui Montant forfaitaire exigés des étudiants internationaux au tarif des CNRQ EETP des étudiants Belges et…
Update : November 29, 2021
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 (Octobre 2020)

pdf 1.85 Mb Regime-budgetaire-2020-2021-universites-octobre-2020.pdf

assujetti au montant forfaitaire A.U. t-2 Non Oui Montant forfaitaire exigés des étudiants internationaux au tarif des CNRQ EETP des étudiants Belges et…
Update : November 29, 2021
Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

des résultats au Statiques 99R et au Stable 2007 50% 23% 15% 5% 7% Répartition des détenus selon leur niveau de risque évalué basée sur la combinaison des…
Update : June 8, 2023
Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1.53 Mb evaluation_effets_petraas.pdf

des résultats au Statiques 99R et au Stable 2007 50% 23% 15% 5% 7% Répartition des détenus selon leur niveau de risque évalué basée sur la combinaison des…
Update : June 8, 2023
M74836_Diffusion.pdf

pdf 3.94 Mb M74836_Diffusion.pdf

délai, il est réputé avoir consenti à ce que l’accès soit donné au document. Le responsable doit donner avis de sa décision au requérant et au tiers…
Update : December 18, 2025