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l’étang des Sœurs, puis épousant une pente ascendante vers le nord. Ainsi, le profil des lots crée deux sous-secteurs dans la propriété des Sœurs de Notre-…

organisations des secteurs de l’enseignement, des soins de santé et des services sociaux ont échoué. • Alors que les organisations de ces autres secteurs ont…

estimation des coûts et des économies réalisées par les modifications proposées par le projet de loi, le MRNF a dû poser des hypothèses pour chacun des…

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de l’autorisation avec conditions, restrictions ou interdictions Le ministre peut imposer des conditions, des restrictions ou des interdictions afin de…

relatives à la protection des renseignements personnels, le Ministre se réserve le droit de résilier le contrat intervenu avec le Prestataire de services.…

AU RAYONNEMENT DES RÉGIONS (SRR) 59 2024-001856 Régie intermunicipale du parc régional des Chutes Monte-à-peine et des Dalles Aide financière pour le projet…

Décisions des tribunaux Nous avons déterminé la décision des tribunaux à partir du motif de sortie ou libération des personnes incarcérées avant ou pendant …

Décisions des tribunaux Nous avons déterminé la décision des tribunaux à partir du motif de sortie ou libération des personnes incarcérées avant ou pendant …

1. Le CCS traite l’appel : ‐ mobilise des TAP; ‐ mobilise les premiers répondants, s’il y a lieu. 2. Le CSAU incendie mobilise des pompiers. 3. Le…