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la période 2013-2016, le créneau TMS a obtenu des revenus de 1,7 M$, dont 48 % provenaient de subventions publiques pour le fonctionnement. L’excédent de 245…

la période 2013-2016, le créneau TMS a obtenu des revenus de 1,7 M$, dont 48 % provenaient de subventions publiques pour le fonctionnement. L’excédent de 245…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

parvenir au ministère de l’Enseignement supérieur la reddition de comptes relative au versement de la subvention destinée à l’Université du Québec à Rimouski…

L'élément subvention représente la différence entre la valeur nominale de l'intervention financière et sa valeur actualisée. Le solde net de…

constitue en substance une subvention est quantifiée en actualisant les flux de trésorerie futurs attendus au taux moyen pondéré des dettes du gouvernement…

parvenir au ministère de l’Enseignement supérieur la reddition de comptes relative au versement de la subvention destinée à l’Université du Québec à Rimouski…

L'élément subvention représente la différence entre la valeur nominale de l'intervention financière et sa valeur actualisée. Le solde net de…

constitue en substance une subvention est quantifiée en actualisant les flux de trésorerie futurs attendus au taux moyen pondéré des dettes du gouvernement…

minimum car les organismes bénéficiant d’une subvention aux fins du remboursement des prêts à long terme consentis par la Société doivent hypothéquer cette …