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version en vert, ce qui est conservé et en rouge, ce qui est retiré. Nous aurons la liste des numéros des mesures selon la version envoyé au DOSSDEC.…

réseau des SGEE en CPE: o -Établir un plan de développement clair et connu dans le temps; o -Cesser l’ouverture de places en GNS; o -Convertir les places en…

réseau des SGEE en CPE: o -Établir un plan de développement clair et connu dans le temps; o -Cesser l’ouverture de places en GNS; o -Convertir les places en…

Lors d’un jugement rendu en 2014 3 qui sert aujourd’hui de référence en matière de responsabilité des diffuseurs, la Cour d’appel du Québec a rendu une…

soient dépêchés en surnombre sur les lieux. C’est une réalité au Québec qui doit être prise en compte. Néanmoins, avec les orientations proposées par le …

ca). 4.3 Prendre en compte la typologie des pluies et les autres enjeux « Au lieu de construire des infrastructures en fonction de l’hypothèse du pire…

ca). 4.3 Prendre en compte la typologie des pluies et les autres enjeux « Au lieu de construire des infrastructures en fonction de l’hypothèse du pire…

règlement 323-24 à 327-24 en mars 2024 lorsque les anciennes orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) étaient en vigueur. Comme les…

le d év el op pe m en t de m ar ch és à f or t p ot en tie l 2 En tr ep ris es O rg an is at io ns d e dé ve lo pp em en t R ec om m an da tio n 7 : A cc en…

participants en accord et partiellement en accord est de 65 %, Rappelons qu’en 2021 et en 2022, ce taux était à, respectivement, 69 % et 68 %. 37 37 37 37 37…