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Instruction annuelle du ministre année 2023-2024

pdf 720 Kb Instruction-annuelle-2023-2024.pdf

.............................................................................. 17 ANNEXE II : INFORMATIONS RELATIVES AUX EXEMPTIONS ACCORDÉES ET AUX…

Update : April 14, 2026

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

pdf 725 Kb 22-449_Diffusion.pdf

dg@cssdeschenes.gouv.qc.ca; Direction Generale - Secrétariat; Chantale Cyr; Caroline Mark; Godbout, Isabelle; Mario Cyr; Michel Laplace; Yves Michel Volcy;…

Update : March 31, 2023

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

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dg@cssdeschenes.gouv.qc.ca; Direction Generale - Secrétariat; Chantale Cyr; Caroline Mark; Godbout, Isabelle; Mario Cyr; Michel Laplace; Yves Michel Volcy;…

Update : March 31, 2023

dirges2007-001.pdf

pdf 457 Kb dirges2007-001.pdf

n de refus jointe en annexe, spécifiant les éléments d’information à produire, est transmise au candidat. À noter que les éléments d’information…

Update : October 14, 2022

dirges2007-001.pdf

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n de refus jointe en annexe, spécifiant les éléments d’information à produire, est transmise au candidat. À noter que les éléments d’information…

Update : October 14, 2022

Tout document préparé par le ministère de l’Éducation lors du processus de reddition de compte des données relatives à la gestion de l’Entente pour favoriser l’intégration et la francisation des personnes immigrantes auprès du ministère de

pdf 13.31 Mb 25-252_Diffusion.pdf

informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission d’accès à l’information. Vous trouverez ci-joint une note…

Update : August 5, 2025

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

pdf 21 Mb 22-336_Diffusion.pdf

=083b5c58-36ee-4f28-aabe-c305e16fb461 https://www.quebec.ca/sante/problemes-de-sante/a-z/informations-generales-sur-le-coronavirus/#c46469 3. Employés…

Update : January 31, 2023

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

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=083b5c58-36ee-4f28-aabe-c305e16fb461 https://www.quebec.ca/sante/problemes-de-sante/a-z/informations-generales-sur-le-coronavirus/#c46469 3. Employés…

Update : January 31, 2023

Informations complémentaires à l'instruction du ministre 2019-2020

pdf 145 Kb Informations-complementaires-instruction-annuelle-2019-2020.pdf

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES À L’INSTRUCTION DU MINISTRE 2019-2020 DÉROGATIONS À LA LISTE DES MATIÈRES Dérogations autorisées par les commissions scolaires…

Update : April 14, 2026

Mise en place par les organismes municipaux d’un comité local de concertation consacré à la gestion des risques liés aux matières dangereuses

pdf 349 Kb comite_local_concertation_matieres_dangereuses.pdf

on possible; ▪ faire un appel de participation citoyenne. 1 Pour plus d’information sur l’OMSC, consultez la fiche d’information Structures de sécurité…

Update : August 4, 2022

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Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

Toute correspondance, communication, étude/recherche,rapport produit, et/ou tout document, avis/mémoire ou recommandation concernant la recommandation de la Direction de la santé publique de porter le masque dans les lieux publics achalandés à l’ex

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Tout document préparé par le ministère de l’Éducation lors du processus de reddition de compte des données relatives à la gestion de l’Entente pour favoriser l’intégration et la francisation des personnes immigrantes auprès du ministère de

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Diverses informations sur le télétravail, le travail hybride et le travail sur place des fonctionnaires depuis le 1er mars 2020 jusqu’au 1er novembre 2022

Informations complémentaires à l'instruction du ministre 2019-2020

Mise en place par les organismes municipaux d’un comité local de concertation consacré à la gestion des risques liés aux matières dangereuses

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