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Toronto : Women’s Press. Rapport annuel du Bureau de l’enquêteur correctionnel 2013-2014, Sapers. Url : http://www.oci-…

quatre marchés cibles : le Québec, les autres provinces canadiennes, la France et les États-Unis. Ce rapport, préparé par la Chaire de tourisme Transat de…

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pour l’appuyer dans son mandat (110, 111) • Publication d’un rapport annuel de vérification (114) • Possibilité de transmettre des rapports au conseil d’une…

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de l’entente de mobilité 68 à partir de l’automne 2023. Le Ministère doit faire état, dans son rapport annuel de gestion, du nombre d’étudiantes et…

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incohérent et complexe pour les propriétaires locatifs qui se trouvent dans une situation incongrue par rapport aux propriétaires occupants. Cette loi…

255,80 2018-10-19 Rapport de frais des employés Mission Paris / Frais d'impression et de reliure du rapport (8 exemplaires) Mission Paris / Frais…

attribués sur le territoire public sont majoritairement d’une durée d’un an et sont renouvelables annuellement à la suite du paiement du loyer. Les…