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La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

pdf 5.26 Mb prevention-VCS.pdf

CARACTÈRE SEXUEL PAR L’AMÉNAGEMENT DES CAMPUS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR58 4.2.3 Planification intégrée et liste de vérification Inscrire la prévention par…

Update : February 28, 2024

La vision stratégique du développement – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

pdf 2.54 Mb guide_vision_strategique_developpement.pdf

e l o p p e m e n t 11. Loi sur le développement durable, L.R.Q., c. D-8.1.1, art. 6. Annexe 1 : Liste des personnes consultées CRE de l’Outaouais Charles…

Update : November 16, 2010

Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025.

pdf 3.19 Mb 25-359_Diffusion.pdf

sur une des listes de contrôle du système Socrate : • liste de contrôle des élèves étrangers sans droit à la gratuité; • liste de contrôle des élèves…

Update : October 21, 2025

Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10.99 Mb 24-523_Diffusion.pdf

préparation générale aux sinistres. Cet outil permet d’obtenir un rapport personnalisé comportant une liste de recommandations sur les mesures qui devraient…

Update : December 16, 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 491 Kb MR-statut-artiste-ADISQ.pdf

xDGQ0-G_KM10CLgv864olLwtn16G0FlHmgtzG3UZEiFIXlIQGVSSIZ9GdK-chgKSEJaJpS2w2l0Wg640_rKtBMDCkiWypqzKH9kRv5rprIliuYNA-hUxXPU5ZiFoFhymZ3XNofVK6Ltn3G0zNiRCsZRor1G0s…

Update : June 15, 2021

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 491 Kb MR-statut-artiste-ADISQ.pdf

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Update : June 15, 2021

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

pourrait ajouter une liste des tableaux après la table des matières, comme il y en a six dans le document. Pour plus d’information, voir l’article…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

pourrait ajouter une liste des tableaux après la table des matières, comme il y en a six dans le document. Pour plus d’information, voir l’article…

Update : May 21, 2024

La vision stratégique du développement – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

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Update : November 16, 2010

Analyse d'impact réglementaire - Politique énergétique 2030

pdf 402 Kb AIR_201604_politique_energetique_MERN.pdf

amélioration 20 à 25 % par rapport à la réglementation actuelle qui date de 1983. Le MERN a produit une liste de recommandations préliminaires visant à…

Update : May 16, 2023

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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

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