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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Fiche méthodologique – Indicateur stratégique : la densité résidentielle nette à l’intérieur des périmètres d’urbanisation

pdf 302 Kb FIC_orientation_4_densite_residentielle.pdf

n-territoire/information-fonciere/evaluation-fonciere/manuel/codes-utilisation-biens-fonds https://www.quebec.ca/habitation-territoire/information-fonciere/e…

Update : October 31, 2025

Formulaire de reddition de comptes 2023-2024 - Programme de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone

pdf 0.99 Mb reddition-org-famille-milieu-autochtone.pdf

de soutien financier aux organismes Famille en milieu autochtone entré en vigueur le 22 juin 2022 stipule notamment que le formulaire de reddition de comptes…

Update : April 2, 2024

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Arrimage avec les planifications du territoire public

pdf 258 Kb FIC_orientation_8_arrimage_planification_territoire.pdf

privés et publics, notamment en tenant compte de la continuité des infrastructures et en prévoyant des affectations ainsi que des usages en terres privées…

Update : May 5, 2025

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

RFA ligne 505.10 I) Subvention des RSGE 29. Subvention des RSGE 30. Subvention annuelle du BC Ligne 6 + Ligne 29 Subvention annuelle du BC Ligne 9 + Ligne 10…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Kb RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

RFA ligne 505.10 I) Subvention des RSGE 29. Subvention des RSGE 30. Subvention annuelle du BC Ligne 6 + Ligne 29 Subvention annuelle du BC Ligne 9 + Ligne 10…

Update : September 24, 2024

Bulletin d'information en prévention - Numéro 6, août 2019

pdf 1.13 Mb bip_aout_2019.pdf

l’exploitation sexuelle en ligne et hors ligne : http://www.rcmp-grc.gc.ca/ncecc-cncee/index-accueil-fra.htm et https://virtualglobaltaskforce.com/ Le VGT a…

Update : November 21, 2022

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 722 Kb regles-budgetaires_2023-2024_bc-rsge.pdf

moins élevé ((Ligne 14 + Ligne 15), (RFA ligne 505.8 + ligne 505.9)) Le moins élevé ((Ligne 7 + Ligne 8), (RFA ligne 505.1)) Le moins élevé ((12,37 $ x Jours…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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moins élevé ((Ligne 14 + Ligne 15), (RFA ligne 505.8 + ligne 505.9)) Le moins élevé ((Ligne 7 + Ligne 8), (RFA ligne 505.1)) Le moins élevé ((12,37 $ x Jours…

Update : September 24, 2024

Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

pdf 166 Kb TXT_OGAT_accompagnement_diagnostic_habitation.pdf

besoins en matière d’habitation en vue du développement d’une offre résidentielle variée répondant aux besoins des ménages Attente La MRC doit : • Établir un…

Update : April 2, 2024

Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

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besoins en matière d’habitation en vue du développement d’une offre résidentielle variée répondant aux besoins des ménages Attente La MRC doit : • Établir un…

Update : April 2, 2024

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Arrimage avec les planifications du territoire public

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Bulletin d'information en prévention - Numéro 6, août 2019

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Document d’accompagnement « Réalisation d’un diagnostic en matière d’habitation »

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