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Copie de tout compte-rendu ou procès-verbaux des réunions tenues par le comité d'anciens hauts gradés de la police, toutes notes prises lors desdites réunions et tout document partagés lors desdites réunions ET tous les courriels d’offre d’aide

pdf 511 Kb 2026-10048.pdf

organisme public). c) Délais : les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de…

Update : February 10, 2026

Rapport du comité de travail interministériel sur la Loi de Clare, aout 2024

pdf 425 Kb 2026-10061_Diffusion.pdf

organisme public). c) Délais : les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de…

Update : February 16, 2026

Montant MAOB des cégeps pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026 pour les programmes de technologie du génie électrique

pdf 320 Kb 25-851_Diffusion.pdf

organisme public). c) Délais : Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de…

Update : February 16, 2026

Statistiques concernant les incendies des bâtiments agricoles au Québec

pdf 379 Kb 2023-11551.pdf

organisme public). c) Délais : les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de…

Update : August 28, 2023

Divers documents en lien avec le dossier du Cégep Beauce-Appalaches – “Gymnase double – Une nouvelle installation sportive pour toute la communauté beauceronne” (PAFIRSPA).

pdf 686 Kb 25-944_Diffusion.pdf

organisme public). c) Délais : Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de…

Update : March 11, 2026

BSM-2025-005212_tableau_1.xlsx

xlsx 24 Mb BSM-2025-005212_tableau_1.xlsx

2017-05-29 REQ DELAI CHARTE 60501008401121 1 2017-05-30 REQ DELAI CHARTE 60501008401121 1 2017-05-31 REQ DELAI CHARTE 60501008401121 1 2017-06-01 REQ DELAI…

Update : June 27, 2025

Sommet économique régional – Groupe de travail – Entrepreneuriat

pdf 736 Kb rapport_groupe_travail_entrepreneuriat.pdf

l’entrepreneur C. Délai de paiement des clients INTERVENANTS ET LEURS OUTILS D. Carence en capital de risque E. Critères d’admissibilité trop rigides F.…

Update : July 30, 2024

Feuilles de calculs ou tout autre document autre que la Loi, le règlement et le document Une aide à votre portée, permettant de comprendre les indices, les pourcentages, les variables, etc. pris en compte pour déterminer ces montants pour les frais de

pdf 1.70 Mb 25-905_Diffusion.pdf

organisme public). c) Délais : Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de…

Update : March 4, 2026

Nombre de plaintes concernant des enseignants légalement et non légalement qualifiés de 2018 à 2025.

pdf 379 Kb 25-319_Diffusion.pdf

organisme public). c) Délais : Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de…

Update : September 17, 2025

Les tableaux explicatifs ou l’information représentant l’analyse des données d’ETC basée sur le tableau de bord du SCIN, permettant de suivre l’évolution de l’atteinte de la cible du MEQ, pour les Centres de services scolaires des Premières

pdf 383 Kb 25-792_Diffusion.pdf

organisme public). c) Délais : Les demandes de révision doivent être adressées à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de…

Update : March 31, 2026

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Montant MAOB des cégeps pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026 pour les programmes de technologie du génie électrique

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Divers documents en lien avec le dossier du Cégep Beauce-Appalaches – “Gymnase double – Une nouvelle installation sportive pour toute la communauté beauceronne” (PAFIRSPA).

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Sommet économique régional – Groupe de travail – Entrepreneuriat

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Nombre de plaintes concernant des enseignants légalement et non légalement qualifiés de 2018 à 2025.

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