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Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides : Version administrative provisoire illustrant les modifications prévues par le projet d'omnibus réglementaire publié le 22 février 2023

pdf 850 Kb rpcvup-2023-06-21-permis-certificats-pesticides-va.pdf

catégorie de permis de vente en gros: Catégorie A; 2° la catégorie de permis de vente au détail: Catégorie B; 3° la catégorie de permis de travaux pour…

Update : June 12, 2025

2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

pdf 478 Kb DAI_2024-139_cadre_legislatif_LAU_2014.pdf

échelles de gouvernement, de même que les citoyens dans leur chaumière. On peut l'aborder en termes de méthodes et d'outils, d'efficacité ou d…

Update : January 9, 2025

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

pdf 10.87 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-1.pdf

considérés sont notamment: Gouvernement du Canada, de I'Alberta, de l'Ontario; les villes de Montréal, de Calgary de Vancouver. Production de trois…

Update : August 27, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

pdf 10.87 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-1.pdf

considérés sont notamment: Gouvernement du Canada, de I'Alberta, de l'Ontario; les villes de Montréal, de Calgary de Vancouver. Production de trois…

Update : August 27, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

pdf 13.18 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf

total de documents à 236 dont 76 de littérature grise et 160 de littérature scientifique. Enfin, nous avons procédé à la réalisation de fiches de lecture sur…

Update : August 27, 2024

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

pdf 13.18 Mb DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf

total de documents à 236 dont 76 de littérature grise et 160 de littérature scientifique. Enfin, nous avons procédé à la réalisation de fiches de lecture sur…

Update : August 27, 2024

Accroître le potentiel économique du Québec – Des ambitions et des moyens pour y parvenir

pdf 1.99 Mb AUTFR_FasciculeLepointNov2023.pdf

faisant partie de plusieurs maillons de la chaîne de production de batteries, dont ceux : — de Northvolt à Saint-Basile-le-Grand et à McMasterville, pour la…

Update : October 30, 2024

Accroître le potentiel économique du Québec – Des ambitions et des moyens pour y parvenir

pdf 1.99 Mb AUTFR_FasciculeLepointNov2023.pdf

faisant partie de plusieurs maillons de la chaîne de production de batteries, dont ceux : — de Northvolt à Saint-Basile-le-Grand et à McMasterville, pour la…

Update : October 30, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.61 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-juin-2025.pdf

1 Compensation pour assurer la transition de la Politique de financement de 2018-2019.. 99 2.6.2 Compensation pour assurer la transition de la révision de la…

Update : June 23, 2025

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

pdf 4.63 Mb 24-782_Diffusion.pdf

es pour Espace Données ou ses composantes, incluant notamment Power BI, ou, autrement, de vendre, de louer, de prêter, de publier, de distribuer, de…

Update : May 9, 2025

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Règlement sur les permis et les certificats pour la vente et l’utilisation des pesticides : Version administrative provisoire illustrant les modifications prévues par le projet d'omnibus réglementaire publié le 22 février 2023

2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

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Accroître le potentiel économique du Québec – Des ambitions et des moyens pour y parvenir

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Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

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