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plutôt, à la suite d’une réorientation des besoins, à une consommation accrue de ressources. Effet d’opportunisme Effet observé quand les participants…

Programme d’infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) Liste des demandes retenues pour une aide financière dans le cadre de l’appel de projets 2023…

Programme d’infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) Liste des demandes retenues pour une aide financière dans le cadre de l’appel de projets 2024…

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant…

que vous pouvez demander à la Commission d’accès à l’information de réviser cette décision. Vous trouverez ci-joint une note explicative concernant…

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2024-11403 Date : 11 décembre 2024 10:21:11 Pièces jointes : , La présente donne suite à…

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2024-10805 Date : 3 juin 2024 13:27:01 Pièces jointes : , La présente donne suite à votre …

donner communication d’un renseignement portant sur une méthode ou une arme susceptible d’être utilisée pour commettre un crime ou une infraction à une loi.…

MINISTÈRE FINANCE UNE DÉCLARATION PAR ÉLÈVE, PAR MATIÈRE. POUR ÊTRE FINANCÉE, UNE ÉPREUVE DOIT ÊTRE INSCRITE À LA SANCTION À UNE DATE POSTÉRIEURE À LA DATE…

COURRIEL Le 4 janvier 2023 DEMANDEUR N/Réf. : 202212-08 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…