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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023

pdf 2.34 Mb Regles-budgetaires-universites-Quebec-mai-2022.pdf

montant maximal de 50 000 $ peut être alloué à la mise à jour. Cette aide vise à couvrir les dépenses directement liées à la réalisation de la mise à jour.…

Update : May 18, 2022

Données contenues dans le rapport "Prévisions de l’effectif étudiant au collégial 2024-2033"

pdf 1.26 Mb 24-742_Diffusion.pdf

Prévisions A-2019 A-2020 A-2021 A-2022 A-2023 A-2024 A-2025 A-2026 A-2027 A-2028 A-2029 A-2030 A-2031 A-2032 A-2033 Préuniversitaire 1 243 1 211 1 098 1 014…

Update : March 10, 2025

EMPFR_te20200930.pdf

pdf 571 Kb EMPFR_te20200930.pdf

6 2027-05-04 2017-05-04 99,174 0,875 a. 05-04 XS1606720131 2 250 000 € MTN EURO 6 2027-09-01 2027-09-01 2027-09-01 2027-09-01 2027-09-01 2027-09-01 2027…

Update : July 6, 2021

Énergir

pdf 2.56 Mb energir.pdf

trait aux émissions de GES associées au gaz naturel GREET – États-Unis (mise à jour 2016) GREET – États-Unis (mise à jour 2018) GHGenius – Canada (version…

Update : November 24, 2020

V admin matières dangereuses

pdf 1.13 Mb cgmd-2026-06-23-code-gestion-matieres-dangereuses-va.pdf

versées dans le cas où le retard n’excède pas 7 jours; 2° 11 % du montant des redevances non versées dans le cas où le retard excède 7 jours sans excéder 14 …

Update : August 21, 2026

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15.02 Mb 25-564_Diffusion.pdf

MEQ 2025-2026 (g = c - f) 1 210 1 030 778 Enfants inscrits et présents d’un à deux jours par semaine Deux jours Un jour Financement total 2024-2025 (a) 866…

Update : January 27, 2026

Engagements financiers de plus de 25 000$ en septembre 2025

pdf 2.34 Mb engagements-financiers-2025-09.pdf

117 660,00 380721259 ACTIVITÉ : AUTRES SUBVENTIONS - PLAN NATURE 2030 (2026-2027) 117 660,00 CATÉGORIE : AUTRES SUBVENTIONS (2027-2028) 163 170,00 Montréal…

Update : February 10, 2026

2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium

pdf 3.00 Mb DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf

est prolongée pour la période du 1er avril 2025 au 31 mars 2027, et sous réserve des prévisions budgétaires de la MRC pour les années 2025 à 2027, ainsi que…

Update : November 14, 2024

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale – Décembre 2025

pdf 743 Kb GUI_tecq_2024_2028_decembre_2025.pdf

avril 2025 au 31 mars 2026; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2027 au 31 mars 2028; ▪ 20 % pour…

Update : December 19, 2025

Guide relatif aux modalités de versement de la contribution gouvernementale dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d'eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024-2028

pdf 727 Kb GUI_tecq_2024_2028_mars_2025.pdf

avril 2025 au 31 mars 2026; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027; ▪ 20 % pour la période du 1er avril 2027 au 31 mars 2028; ▪ 20 % pour…

Update : December 19, 2025

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