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Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme Véhicules zéro émission (Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles

pdf 1.24 Mb air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-01-2022.pdf

effets négatifs du projet sur les revenus de taxes du gouvernement provincial sont implicitement pris en compte dans le cadre financier du gouvernement du…

Update : August 20, 2025

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

existante; 2.7 Gouvernement du Québec : Le gouvernement du Québec, ses ministères, ses organismes et les sociétés d’État; On entend par « organisme…

Update : March 20, 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6.75 Mb 23-520_Diffusion.pdf

existante; 2.7 Gouvernement du Québec : Le gouvernement du Québec, ses ministères, ses organismes et les sociétés d’État; On entend par « organisme…

Update : March 20, 2024

Consultation pré-budgétaires du Québec

pdf 430 Kb AluQuebec.pdf

dans des régions comme le Saguenay. En 2025, les changements apportés par le gouvernement fédéral et le gouvernement provincial aux règles encadrant…

Update : February 10, 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

étrangers ; • les sociétés d’État et les organismes relevant du ministre, les MO du gouvernement du Québec et du gouvernement fédéral ou ceux des autres…

Update : September 27, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2.37 Mb RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

étrangers ; • les sociétés d’État et les organismes relevant du ministre, les MO du gouvernement du Québec et du gouvernement fédéral ou ceux des autres…

Update : September 27, 2023

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d’accompagnement – Évaluation des besoins en espaces industriels

pdf 298 Kb FIC_orientation_4_evaluation_espaces_industriels.pdf

prioritaires pouvant démontrer leur vitalité et perspectives de croissance MRC / municipalités / gouvernement provincial et fédéral Variable Statistiques de…

Update : January 21, 2026

Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications

pdf 426 Kb PO-politique-linguistique.pdf

LES MUNICIPALITÉS ET LES GOUVERNEMENTS FÉDÉRAL, PROVINCIAUX ET TERRITORIAUX Les communications écrites adressées à une municipalité, au gouvernement fédéral…

Update : April 15, 2021

Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications

pdf 426 Kb PO-politique-linguistique.pdf

LES MUNICIPALITÉS ET LES GOUVERNEMENTS FÉDÉRAL, PROVINCIAUX ET TERRITORIAUX Les communications écrites adressées à une municipalité, au gouvernement fédéral…

Update : April 15, 2021

A-01_Atikamekw.pdf

pdf 209 Kb A-01_Atikamekw.pdf

même pour les sommes moins importantes. Souvent, il est plus facile d’avoir de l’aide du gouvernement provincial que du fédéral. [...] il y a beaucoup de…

Update : February 24, 2023

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Consultation pré-budgétaires du Québec

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

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Politique linguistique du ministère de la Culture et des Communications

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