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Le cadre écologique de référence et la révision des schémas d'aménagement – Rapport final

pdf 881 Kb cadre_ecologique_reference.pdf

Comité mixte Ministère des Affaires municipales, Ministère de l'Environnement et de la Faune et Utilisateurs du cadre écologique de référence LE CADRE…

Update : July 19, 2010

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

pdf 4.63 Mb 24-782_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : May 9, 2025

Tout document, rapport, directive, politique, plan d’action, guide ou évaluation préparé par votre Ministère, en lien avec la sécurité dans les établissements scolaires, et plus particulièrement concernant la prévention des incidents armés ou

pdf 23 Mb 25-425_Diffusion.pdf

sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), visant à…

Update : May 6, 2026

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 2 : Résultats de l’enquête et des groupes de discussion auprès des acteurs touristiques

pdf 9.99 Mb R2_Acteurs_Touristiques_final.pdf

constats 11 Les résultats détaillés 17 Le profil des organisations participantes 18 La satisfaction à l’égard de la route 24 La satisfaction à l’égard de la…

Update : January 8, 2025

Plan stratégique 2019-2023 - 3e édition - Mise à jour : décembre 2021

pdf 2.30 Mb plan-strategique-2019-2023-3eEdition.pdf

PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DE LA FAMILLE MISE À JOUR : DÉCEMBRE 2021 PLAN STRATÉGIQUE 2019-2023 MINISTÈRE DE LA FAMILLE MISE À JOUR : DÉCEMBRE 2021…

Update : February 18, 2022

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

pdf 1.39 Mb air-amendements-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2022.pdf

privés afin d’assurer adéquatement la sécurité des personnes, la protection des biens et le maintien des bénéfices associés à la présence d’un bassin d’eau…

Update : August 20, 2025

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

pdf 826 Kb RB-PFI-2022-2023.pdf

définitive des activités du CPE À la dissolution d’une personne morale, à la cessation définitive des activités d’un CPE ou en cas d’abandon d’un [...] Le…

Update : December 4, 2024

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

pdf 744 Kb RB-PFI-2022-2023.pdf

définitive des activités du CPE À la dissolution d’une personne morale, à la cessation définitive des activités d’un CPE ou en cas d’abandon d’un [...] Le…

Update : October 7, 2024

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

pdf 8.87 Mb 24-639_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : February 6, 2025

Chantier de réflexion sur le régime d’aide fiscale à l’industrie audiovisuelle québécoise – Document de consultation

pdf 466 Kb Document_Consultation_ChantierReflexion_Audio.pdf

changements dans les habitudes de visionnement. D’autre part, la concurrence des plateformes numériques et la difficulté de financement, combinées à la…

Update : June 26, 2026

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Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

Tout document, rapport, directive, politique, plan d’action, guide ou évaluation préparé par votre Ministère, en lien avec la sécurité dans les établissements scolaires, et plus particulièrement concernant la prévention des incidents armés ou

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 2 : Résultats de l’enquête et des groupes de discussion auprès des acteurs touristiques

Plan stratégique 2019-2023 - 3e édition - Mise à jour : décembre 2021

Analyse d’impact réglementaire des amendements au projet de loi n° 102 — Loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides e

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

Programme de financement des infrastructures des centres de la petite enfance - Règles budgétaires pour l'exercice financier 2021-2022

Le nombre de dérogations à la liste des matières octroyées par le ministre de l’Éducation en vertu des articles 222 al. 3 et 459 al. 3 de la Loi sur l’instruction publique (LIP), par centre de services scolaire et commission scolaire, en indiquan

Chantier de réflexion sur le régime d’aide fiscale à l’industrie audiovisuelle québécoise – Document de consultation

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