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Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire

pdf 520 Kb 22-239_Diffusion.pdf

canadiennes (SQRC) avec le ministère de l’Enseignement supérieur, dans le cadre de consultations menées en amont du dépôt du projet de loi no 93 visant à…

Update : January 16, 2023

2023-0230_AIR.pdf

pdf 407 Kb 2023-0230_AIR.pdf

l’application des dispositions de la Loi sur la sécurité dans les sports (Loi), conformément au décret no 1651-2022 du 20 octobre 2022. Rappelons qu’en vertu…

Update : July 24, 2024

2023-0230_AIR.pdf

pdf 407 Kb 2023-0230_AIR.pdf

l’application des dispositions de la Loi sur la sécurité dans les sports (Loi), conformément au décret no 1651-2022 du 20 octobre 2022. Rappelons qu’en vertu…

Update : July 24, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

pdf 2.61 Mb Regime-bud-cegeps-2019-2020-v31.pdf

Procédure d’application de la Loi sur l’administration financière destinée aux cégeps à la suite de l’adoption de la Loi modifiant la Loi sur…

Update : November 22, 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

pdf 2.61 Mb Regime-bud-cegeps-2019-2020-v31.pdf

Procédure d’application de la Loi sur l’administration financière destinée aux cégeps à la suite de l’adoption de la Loi modifiant la Loi sur…

Update : November 22, 2021

Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

pdf 3.51 Mb 24-757_Diffusion.pdf

selon les articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. Vous trouverez ci-annexé une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51…

Update : April 28, 2025

Divers échanges entre le Ministère (MES), les établissements d'enseignement supérieur et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble d

pdf 7.45 Mb 24-504_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : December 11, 2024

Procédures d’application de la Loi sur l’administration financière (universités)

pdf 451 Kb Procedures-LAF_universites.pdf

infrastructures@education.gouv.qc.ca. mailto:DCFS-UQ@education.gouv.qc.ca mailto:DCFS-UQ@education.gouv.qc.ca mailto:infrastructures@education.gouv.qc.ca…

Update : November 9, 2023

Procédures d’application de la Loi sur l’administration financière (universités)

pdf 451 Kb Procedures-LAF_universites.pdf

infrastructures@education.gouv.qc.ca. mailto:DCFS-UQ@education.gouv.qc.ca mailto:DCFS-UQ@education.gouv.qc.ca mailto:infrastructures@education.gouv.qc.ca…

Update : November 9, 2023

Fiche thématique 14B | Programmes d’études (enrichissement et adaptation)

pdf 326 Kb Fiche_14B_Programmes-etudes-enrichissement-adaptation.pdf

ca/cdn-contenu/adm/min/education/publications-adm/Centre_de_services_scolaire/PL40_Projets-pedagogiques-particuliers.pdf?1610739822 http://www.education.gouv…

Update : January 19, 2021

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2019-2020. version 31

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Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

Divers échanges entre le Ministère (MES), les établissements d'enseignement supérieur et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble d

Procédures d’application de la Loi sur l’administration financière (universités)

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Fiche thématique 14B | Programmes d’études (enrichissement et adaptation)

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