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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 1.25 Mb MR-statut-artiste-ANEL.pdf

Bibliopresto. Des livres numériques québécois peuvent être aujourd’hui achetés sur différentes plateformes, prêtés dans les bibliothèques publiques, et même,…

Update : June 15, 2021

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

tion- numerique.ulaval.ca/storage/351/netendances-2019-commerce-electronique-au-quebec.pdf] CEFRIO (2021). Le commerce électronique au Québec, [En ligne],…

Update : August 20, 2025

Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

pdf 1.07 Mb Rapport-maitrise-francais-collegial.pdf

ions-ministerielles-numeriques-compte-rendu-dune-etude-menee-aupres-deleves-de-la-5e-secondaire-2.pdf…

Update : March 10, 2023

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

pdf 663 Kb CAD_Gouvernance_MIFI_2023_mod_ACC.pdf

2023 (Version 3.0), page 7 du document. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/cybersecurite-numerique/publications/dispositions-legales-et-administrat…

Update : January 23, 2024

Cadre de gouvernance à l'égard des renseignements personnels

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2023 (Version 3.0), page 7 du document. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/cybersecurite-numerique/publications/dispositions-legales-et-administrat…

Update : January 23, 2024

Stratégie pour un Québec sans tabac 2020-2025

pdf 1.79 Mb STR_19-006-04W_MSSS.pdf

en ligne et de promotion des produits du tabac et de vapotage sur les nouvelles plateformes de communication numériques, particulièrement dans les médias…

Update : June 4, 2021

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2028 et bilan des réalisations de 2024-2025 à l’égard des personnes handicapées

pdf 425 Kb PAPH_2528.pdf

campagne promotionnelle destinée aux personnes handicapées, diffusée dans divers médias numériques (réseaux sociaux, plateformes en ligne et autres) et…

Update : February 10, 2026

Rapport complet : Université québécoise du futur

pdf 12.73 Mb Rapport-universite-quebecoise-futur.pdf

erche.gouv.fr/file/strategie_numerique_pour_l_enseignement_sup_/03/9/DP_CNNum-ESR_587039.pdf…

Update : February 19, 2021

DAI_no_BSM-2025-005315.pdf

pdf 1.79 Mb DAI_no_BSM-2025-005315.pdf

la fédération canadienne26 https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/2927109 https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/2927170…

Update : September 8, 2025

Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024

pdf 1.80 Mb BOM_Rapport_Comite_consultatif_2024_vf.pdf

la fédération canadienne26 https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/2927109 https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/2927170…

Update : November 27, 2024

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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2028 et bilan des réalisations de 2024-2025 à l’égard des personnes handicapées

Rapport complet : Université québécoise du futur

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Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024

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