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to which the Canadiens and Indigenous peoples contributed in various ways. The colony’s management was the responsibility of the governor and advisors loyal…

rente liés à des – service régulier RRCJQ transferts de régimes – service transféré RREFQ – rachats d’années de service du RRF et du RRE RRMAN RRCE RRPE…

aux fins de financement − Coût total des services (2.1.3.1 et 2.1.3.2) 31 mai 2.1.3.1 Organisation et offre de services dans les universités − Coût de ces se…

aux fins de financement − Coût total des services (2.1.3.1 et 2.1.3.2) 31 mai 2.1.3.1 Organisation et offre de services dans les universités − Coût de ces se…

n de services sexuels Regroupe l’ensemble des infractions liées à la marchandisation de services sexuels, telles que l’offre, l’obtention, la publicité ou la…

n de services sexuels Regroupe l’ensemble des infractions liées à la marchandisation de services sexuels, telles que l’offre, l’obtention, la publicité ou la…

r- 50 Immunisation des travailleurs : Guide canadien d'immunisation, https://www.canada.ca/fr/sante- publique/services/publications/vie-saine/guide-cana…

Expression référant aux activités et aux services dispensés aux étudiants inscrits à l’enseignement régulier. Exclut les services de formation continue et…

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Centres de services scolaires4 Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées Centre de services scolaire de Charlevoix Centre de services scolaire de…