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connaissances en matière de calcul des émissions de GES. 1.1 L’année de référence Avant de commencer l’inventaire, il convient donc de choisir l’année de…

2019-2020 et 2020-2021, en raison de la propagation de la COVID-19, seulement deux sessions de passation de l’épreuve ont été tenues. De plus, la passation d…

35 Tableau F18 - Conciliation SPOC-RFA (non audité) 36 Fonds des immobilisations : Tableau I1 - Détail de postes de revenus et de dépenses (non audité) 37 Ta…

u Index des tableaux de saisie et de calculs Fonds de fonctionnement : Page Tableau F1 - Solde de fonds détaillé par centre de responsabilité (non audité) 2 …

les hypothèses de calcul de coûts et d’économies dans le cas du projet de loi ou du projet de règlement Oui Non Est-ce que le processus de consultation pour…

traverses de chemin de fer; • Loi sur l’aménagement et l’urbanisme; • Charte de la Ville de Gatineau; • Charte de la Ville de Lévis; • Charte de la Ville de…

traverses de chemin de fer; • Loi sur l’aménagement et l’urbanisme; • Charte de la Ville de Gatineau; • Charte de la Ville de Lévis; • Charte de la Ville de…

35 Tableau F18 ‐ Conciliation SPOC‐RFA (non audité) 36 Fonds des immobilisations : Tableau I1 ‐ Détail de postes de revenus et de dépenses (non audité) 37 Ta…

on de 40 places et moins et de 61 419$ pour les projets de plus de 40 places. Lorsqu’on augmente le nombre de places, un montant de 30 709$ peut être…

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