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à l’étude et des sites archéologiques sur un fond topographique 8.3 Tableau des équivalences 8.4 Tableaux des sous-opérations 8.5 Inventaire des artéfacts et…

répercussion sur la libre circulation des personnes, des biens, des services ou des investissements entre le Québec et ses partenaires commerciaux. 1 Selon…

répercussion sur la libre circulation des personnes, des biens, des services ou des investissements entre le Québec et ses partenaires commerciaux. 1 Selon…

contribuant à la paix et au bien-être des populations. Par ailleurs, le gouvernement du Québec est conscient que le rôle des femmes et des jeunes dans…

contribuant à la paix et au bien-être des populations. Par ailleurs, le gouvernement du Québec est conscient que le rôle des femmes et des jeunes dans…

aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) (“Loi sur l’accès”), nous vous informons que le…

aussi des subventions, des redevances, des contributions, des revenus futurs attendus d’investissements ou d’autres sommes que l’organisme sera en droit de…

ANNEXE 5-C : Budget et répartition des dépenses des MRC Décembre 2022 5-52 2. Budget et répartition des dépenses En matière de budget et de répartition des…

AU DÉVELOPPEMENT DES SECTEURS STRATÉGIQUES ET DES CRÉNEAUX D'EXCELLENCE 50 000 $ Voir Annexe, page 8 Ce programme a pour but de mobiliser et de concerter…

plus recent au Québec. Des hommes et des femmes musulmans ont rapporté plusieurs cas des discrimination, incluant des questions invahissantes posées par des…