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2501042-392 - Décision

pdf 116 Kb 2501042-392-decision.pdf

Update : January 31, 2025
2501042-392 - Document

pdf 63 Kb 2501042-392-document.pdf

Aides financières aux télés communautaires québécoises Programme Aide au fonctionnement pour les médias communautaires pour les années 2023 et 2024 Nom du…
Update : January 31, 2025
2504033-033 - Document

pdf 3.04 Mb 2504033-033-document.pdf

Liste des médias communautaires québécois reconnus par le gouvernement du Québec en date du 4 mars 2021. Nom de la radio communautaire Lettres d'appel…
Update : May 6, 2025
2504033-033 - Décision

pdf 591 Kb 2504033-033-decision.pdf

2 Nous vous prions d’agréer, Monsieur, nos meilleures salutations. L’équipe de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, p.…
Update : May 6, 2025
Dépenses en lien avec la présence du Québec au festival South by Southwest pour la période 2014-2019

pdf 54 Kb RA-depenses_sxsw_2014-19.pdf

prévoit qu’une personne, dont la demande écrite a été refusée en tout ou en partie par le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des…
Update : May 6, 2021
Exemple de rapport code 16 - Feu de cuisson

pdf 820 Kb exemple_rapport_code_16_feu_cuisson.pdf

déclarations d’incendie. Au préalable, vous devez faire une demande d’accès en suivant les étapes précisées sur le site Web Québec.ca/rapport-incendie. « Une…
Update : June 17, 2021
Exemple de rapport code 16 - Feu de cuisson

pdf 820 Kb exemple_rapport_code_16_feu_cuisson.pdf

déclarations d’incendie. Au préalable, vous devez faire une demande d’accès en suivant les étapes précisées sur le site Web Québec.ca/rapport-incendie. « Une…
Update : June 17, 2021
Exemple de rapport code 16 - Incendie d'une ferme expérimentale

pdf 830 Kb exemple_rapport_code_16_incendie_ferme.pdf

déclarations d’incendie. Au préalable, vous devez faire une demande d’accès en suivant les étapes précisées sur le site Web Québec.ca/rapport-incendie. « Une…
Update : June 17, 2021
Exemple de rapport code 16 - Incendie d'une ferme expérimentale

pdf 830 Kb exemple_rapport_code_16_incendie_ferme.pdf

déclarations d’incendie. Au préalable, vous devez faire une demande d’accès en suivant les étapes précisées sur le site Web Québec.ca/rapport-incendie. « Une…
Update : June 17, 2021
Rapport d’incendie DSI-2003 - Code 11 : Feu limité à l’extérieur, sans perte (ex. : broussailles)

pdf 1.25 Mb rapport_incendie_code_11.pdf

déclarations d’incendie. Au préalable, vous devez faire une demande d’accès en suivant les étapes précisées sur le site Web Québec.ca/rapport-incendie. « Une…
Update : June 16, 2021