Search results

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 645 Kb frais_formation_colloque_conges_2025.pdf

Nombre de participants Date Lieu (adresse complète) Coût de l’activité (par personne) Rassemblement municipal de l’Abitibi-Témiscamingue Direction régionale…

Update : September 17, 2024

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. __________________________…

Update : July 15, 2024

Strategic Plan 2019-2023 - Update – Fall 2020 (French)

pdf 1.01 Mb plan-strategique-2019-2023-automne2020.pdf

composent le réseau de suivi des eaux souterraines; • Le raccordement des réseaux d’égout à un ouvrage municipal d’assainissement des eaux usées, pour plus…

Update : February 14, 2024

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : February 29, 2024

Réponse à une demande d'accès à l'information

pdf 236 Kb reponse-2-F2023167.pdf

2022-05-02 En activité 2022-06-01 2022-10-03 CHEZ MOI CHEZ TOI Service de garde éducatif familial et municipal MRC Bécancourt 17- Centre-du-Québec…

Update : April 11, 2024

Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

pdf 3.51 Mb 24-757_Diffusion.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. 1982, c. 30, a. 34; 1982, c.…

Update : April 28, 2025

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

pdf 2.13 Mb DAI_no_BSM-2024-004234.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. __________________________…

Update : July 15, 2024

Communications provenant du sous-ministre et des sous-ministres associés relativement au respect des enveloppes budgétaires et des cibles budgétaires pour l’exercice financier 2024-2025 - BSM-2025-004818

pdf 1.62 Mb DAI_no_2025-004818.pdf

l’exécutif (chapitre E‐18), ainsi que d’un document du cabinet ou du bureau d’un membre d’un organisme municipal ou scolaire. _______________________ 1982,…

Update : February 7, 2025

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

pdf 640 Kb CN_programme_LO_RN.pdf

devra faire la démonstration au Ministère qu’il est inscrit sur la liste d’attente de l’Office municipal d’habitation (OMH) de la municipalité où il…

Update : January 30, 2025

Strategic Plan 2019-2023 - Update – Fall 2020 (French)

pdf 1.01 Mb plan-strategique-2019-2023-automne2020.pdf

composent le réseau de suivi des eaux souterraines; • Le raccordement des réseaux d’égout à un ouvrage municipal d’assainissement des eaux usées, pour plus…

Update : February 14, 2024

Search results

Filters

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Strategic Plan 2019-2023 - Update – Fall 2020 (French)

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

Réponse à une demande d'accès à l'information

Divers documents concernant la Solution d’intelligence artificielle pour soutenir la prévention du décrochage scolaire (analyses documentaires et les recherches, analyse des enjeux éthiques, description complète de ses caractéristiques (paramètre

Documents en lien avec la Commission d’examen des troubles mentaux (CETM) et le Projet de loi n° 66 (Loi visant à renforcer le suivi des personnes faisant l’objet d’un verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux ou d

Communications provenant du sous-ministre et des sous-ministres associés relativement au respect des enveloppes budgétaires et des cibles budgétaires pour l’exercice financier 2024-2025 - BSM-2025-004818

Programme d'aide financière pour soutenir les locataires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Cadre normatif

Strategic Plan 2019-2023 - Update – Fall 2020 (French)

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca