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Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre certaines mesures du Plan pour une économie ve

pdf 1.16 Mb air-projet-loi-102-securite-barrages-gestion-pesticides-plan-economie-verte-vehicules-zero-emission-2021.pdf

soutien à la gouvernance. Renseignements Pour tout renseignement, vous pouvez communiquer avec le Centre d’information. Téléphone : 418 521-3830 1 800…

Update : August 20, 2025

Budget de dépenses 2026-2027 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2026-2027

pdf 3.57 Mb 5_plan_annuel_ressources_informationnelles.pdf

Programme de consolidation des centres de traitement informatique et de l’optimisation du traitement et du stockage (PCCTI) ait pris fin au 31 décembre 2025,…

Update : March 18, 2026

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

pdf 2.70 Mb 24-354_Diffusion.pdf

ainsi que d’un centre de tri des matières résiduelles. Par conséquent, si les espaces collaboratifs sont utilisés pour les dîners, il est nécessaire d’y…

Update : October 23, 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.08 Mb rag_2223.pdf

organismes publics. • Programme de consolidation des centres de traitement informatique : Le Programme vise à adopter les meilleures pratiques en matière de …

Update : September 21, 2023

Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 1.08 Mb rag_2223.pdf

organismes publics. • Programme de consolidation des centres de traitement informatique : Le Programme vise à adopter les meilleures pratiques en matière de …

Update : September 21, 2023

Québec Education Program - Secondary School Education, Cycle One

pdf 14.48 Mb PFEQ-secondaire-premier-cycle-AN.pdf

Cultural sites: theatre, costume and set production workshops, art schools, documentation centre, cultural centre, auditorium, etc. Careers related to…

Update : December 13, 2023

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2.60 Mb BIL_PPTFI_2022_23.pdf

té du centre-ville aux inondations ont été proposées. En 2022-2023, la Ville de Coaticook a procédé aux travaux de construction d’un bassin de rétention sur…

Update : March 7, 2024

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2.60 Mb BIL_PPTFI_2022_23.pdf

té du centre-ville aux inondations ont été proposées. En 2022-2023, la Ville de Coaticook a procédé aux travaux de construction d’un bassin de rétention sur…

Update : March 7, 2024

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

pdf 1.86 Mb RAG_2024_2025.pdf

SIGLES ATCL Accélérer la transition climatique locale CAR Conférence administrative régionale CERIU Centre d’expertise et de recherche en infrastructures…

Update : October 9, 2025

Diffusion-Demandes-Acces-Documents.pdf

pdf 1.32 Mb Diffusion-Demandes-Acces-Documents.pdf

l’abonnement annuel à la Direction générale des acquisitions du Centre de services partagés du Québec en 2015-2016; - Coût de l’entretien et de la création…

Update : September 22, 2022

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Budget de dépenses 2026-2027 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2026-2027

Programme fonctionnel et technique (PFT) utilisé en architecture pour concevoir des nouveaux projets d'école primaire. Document technique portant sur la programmation des espaces visées (tailles des classes, couloir), normes architecturales, etc.

Rapport annuel de gestion 2022-2023 - Secrétariat du Conseil du trésor

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Québec Education Program - Secondary School Education, Cycle One

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

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Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation

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