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SPORT ET DE L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure…

SPORT ET DE L’ACTIVITÉ PHYSIQUE (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives de petite envergure…

organismes et artistes en subventions et bourses 341 017 $ 833 018 $ (595 013 $) 4 687 903 $ 2009-2010 CALQ (1) 2 Taux de réponses favorables envers les…

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remplace avantageusement la subvention de cases de stationnement, y compris pour les employés municipaux. Par ailleurs, en vertu de la LT, une municipalité…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE DʼEXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION 5 400423279 2024-1906 ADMINISTRATION DE LA JUSTICE (DIVERS) Subvention pour la mise en œuvre de projets…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'EXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET…