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Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

pdf 1.85 Mb 22-316_Diffusion.pdf

raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : March 17, 2023

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

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raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : March 17, 2023

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

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raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de la personne concernée; 5° à une personne qui est autorisée par la…

Update : March 17, 2023

Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur

pdf 0.91 Mb Violences-caractere-sexuel-Guide.pdf

sexuel. La Loi visant à assurer la protection des stagiaires en milieu de travail prévoit que la ou le stagiaire peut adresser, par écrit, une plainte à la…

Update : July 22, 2024

Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur

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sexuel. La Loi visant à assurer la protection des stagiaires en milieu de travail prévoit que la ou le stagiaire peut adresser, par écrit, une plainte à la…

Update : July 22, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.83 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf

L’ancien volet 1 est transféré dans la catégorie soutien pour les disciplines dans les secteurs prioritaires tandis que le volet 2 est transféré dans la…

Update : December 20, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

pdf 2.40 Mb regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf

L’ancien volet 1 est transféré dans la catégorie soutien pour les disciplines dans les secteurs prioritaires tandis que le volet 2 est transféré dans la…

Update : April 10, 2025

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

pdf 2.93 Mb 23-687_Diffusion.pdf

de la Pointe, de la NON 761 761B050 - Belle-Rive, pavillon de la Pointe, de la NON 761 761B050 - Belle-Rive, pavillon de la Pointe, de la NON 761 761B050 -…

Update : April 24, 2024

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

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de la Pointe, de la NON 761 761B050 - Belle-Rive, pavillon de la Pointe, de la NON 761 761B050 - Belle-Rive, pavillon de la Pointe, de la NON 761 761B050 -…

Update : April 24, 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2025-2026

pdf 2.51 Mb Regles-budgetaires-universites-calcul-subventions-2025-2026-mars2026.pdf

Ministère dans le cadre de ce volet seront traitées à la lumière des critères suivants : o la démonstration liée au besoin d’espaces; o la justification des…

Update : March 23, 2026

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Guide d’accompagnement destiné aux établissements d’enseignement supérieur

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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025

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Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

Diverses informations sur les écoles primaires/secondaires, desservies par les centres de services scolaires de la province de Québec, disposant ou non d'un système de ventilation mécanique de 2020 à 2024.

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