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pdf 337 Kb 29316.pdf

(ETC.,) fixées pour votre ministère pour l’année 2025-2026, incluant les comparatifs avec les années précédentes; 4. Les demandes d’exemptions au gel de…

Update : November 27, 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 2.10 Mb 202410-50_DE.pdf

l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 11 octobre 2024. La recherche a permis de repérer des documents…

Update : October 23, 2024

Note de service - Planification des activités publiques

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l’information Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 11 octobre 2024. La recherche a permis de repérer des documents…

Update : October 23, 2024

Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017

pdf 4.04 Mb DA-Documents-activites-emissaire-changements-climatiques-MRIF-20241009-003.pdf

2027. https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/le-quebec-va-de-lavant-avec-limportant-projet-eolien-apuiat-de-200-mw https://www.quebec.ca/nouvelle…

Update : November 21, 2024

Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

pdf 338 Kb 23-474_Diffusion.pdf

trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre aux deux premiers points de votre demande. … 2 2 Nous portons à votre attention que la certification…

Update : December 28, 2023

Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

pdf 338 Kb 23-474_Diffusion.pdf

trouverez ci-annexé les documents pouvant répondre aux deux premiers points de votre demande. … 2 2 Nous portons à votre attention que la certification…

Update : December 28, 2023

Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption

pdf 12.96 Mb 25-298_Diffusion.pdf

com/?url=https%3A%2F%2Fcdn-contenu.quebec.ca%2Fcdn-contenu%2Fadm%2Fmin%2Frelations-internationales%2Fpublications-adm%2Fpolitiques%2FPO-politique-internation…

Update : October 3, 2025

Toute correspondance entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les administrations de Dawson et de Vanier relative à l’enquête annoncée le 3 décembre dernier, notamment, mais non limitativement, toute correspondance annonçant l’intent

pdf 1.16 Mb 24-631_Diffusion.pdf

documents pouvant vous être transmis afin de répondre partiellement à votre demande. … 2 2 De plus, un document répondant au premier point de votre demande a…

Update : February 4, 2025

Décision de la demande 2025-2026.305

pdf 175 Kb 2025-2026-305-Decision.pdf

recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, nous vous communiquons, sous l’onglet 1, les documents répondant au libellé de votre…

Update : January 13, 2026

Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

pdf 349 Kb 23-519_Diffusion.pdf

l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/education/universite/services-administratifs-universites/regles- budgetaires-reddition-compte-universites … 2…

Update : February 7, 2024

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Note de service - Planification des activités publiques

Documents relatifs aux activités de l’émissaire aux changements climatiques et aux enjeux nordiques et arctiques, depuis 2017

Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption

Toute correspondance entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les administrations de Dawson et de Vanier relative à l’enquête annoncée le 3 décembre dernier, notamment, mais non limitativement, toute correspondance annonçant l’intent

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Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation

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