Search results

provient essentiellement de la mission gouverne, dont le Fonds de suppléance et le coût des régimes de retraite. (4) Solde budgétaire au sens de la Loi sur…

été utilisés. Dans un réseau où plus de 90 millions de repas sont servis chaque année en CHSLD, ce retrait compromet la pérennité des acquis et la qualité…

québécoise au profit des producteurs européens13. L'affaissement de la demande étrangère et le retrait d’investissements dans ces industries…

polymétalliques, qui requiert de vastes campagnes d’exploration afin de bien définir la ressource. Le retrait du plafond permettrait de conserver les crédits…

le maire a suspendu ses activités en raison d’un « climat de travail malsain » et a demandé le retrait de ce point à l’ordre du jour. Dans le cadre de cette…

pertinentes dans le cadre de la Stratégie de mise en valeur du tourisme hivernal (cas par cas) ; c) retrait des doublons de BQC. 2 Festivals, événements…

des absences pour accident du travail et maladie professionnelle, la diminution des absences pour retrait préventif et la diminution des heures en…

CTF. Ce portrait vise à identifier autant les aspects formels de la CTF (ex. : congés parentaux, retraits préventifs) que ses aspects informels (ex. :…

d’expropriation (LAU, art. 245.3) ................................................ 17 4.5. Droit de retrait de l’organisme municipal (LAU, art. 245.3 et…

Rose (Godbout et al. 2011). Ces dates témoignent que les tourbières se sont formées peu après le retrait de la Mer de Champlain (figure 10). On peut donc…