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Nombre total de victimes d'infractions sexuelles en fonction du sexe et de la catégorie d'infraction pour les années 2023 à 2025 inclusivement, avec une ventilation par année.et Nombre de victimes d'infractions contre la personne commises en contexte

pdf 595 Kb 2025-13169.pdf

franchi toutes les étapes du processus de validation. - L’année 2024 est provisoire et sujette à changement, selon la progression des enquêtes. Elles…

Update : December 15, 2025

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf

principal des services-clients de Renseignements Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs 675,…

Update : February 29, 2024

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

pdf 4.04 Mb DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf

principal des services-clients de Renseignements Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs 675,…

Update : February 29, 2024

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2022-2025

pdf 620 Kb plan-action-personnes-handicapees-2022-2025.pdf

Direction générale des ressources humaines du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs…

Update : June 10, 2024

Grand chantier pour les familles | Synthèse du Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 0.93 Mb synthese_plan_action-completer_reseau-SGEE.pdf

préalable, l’adoption de modifications législatives par l’Assemblée nationale de même que des changements réglementaires. Une fois cette importante étape…

Update : February 24, 2023

Grand chantier pour les familles | Synthèse du Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

pdf 0.93 Mb synthese_plan_action-completer_reseau-SGEE.pdf

préalable, l’adoption de modifications législatives par l’Assemblée nationale de même que des changements réglementaires. Une fois cette importante étape…

Update : February 24, 2023

Information relative au Comité interministériel chargé de définir et de proposer des mesures d’accompagnement pour mieux appuyer les grands émetteurs industriels assujettis au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE)

pdf 49 Kb RA-20190522-SPEDE.pdf

ministère de l’Économie et de l’Innovation, le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, le ministère des Forêts, de la…

Update : May 6, 2021

Information relative au Comité interministériel chargé de définir et de proposer des mesures d’accompagnement pour mieux appuyer les grands émetteurs industriels assujettis au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE)

pdf 49 Kb RA-20190522-SPEDE.pdf

ministère de l’Économie et de l’Innovation, le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, le ministère des Forêts, de la…

Update : May 6, 2021

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 472 Kb 202504-57_DE.pdf

sur la réforme du cadastre ou les travaux présentement en cours, consultez notre site Internet à l'adresse www.mrnf.gouv.qc.ca/information-fonciere ou…

Update : May 1, 2025

Les produits forestiers, une richesse à cultiver - Stratégie de développement de l'industrie québécoise des produits forestiers

pdf 6.40 Mb STR_industrie_foret_2018-2023_MFFP.pdf

renforcer la contribution de l’industrie à la lutte contre les changements climatiques. UN COMITÉ D’EXPERT EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS…

Update : November 28, 2022

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Nombre total de victimes d'infractions sexuelles en fonction du sexe et de la catégorie d'infraction pour les années 2023 à 2025 inclusivement, avec une ventilation par année.et Nombre de victimes d'infractions contre la personne commises en contexte

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2022-2025

Grand chantier pour les familles | Synthèse du Plan d’action pour compléter le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

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Information relative au Comité interministériel chargé de définir et de proposer des mesures d’accompagnement pour mieux appuyer les grands émetteurs industriels assujettis au Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE)

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Note de service - Planification des activités publiques

Les produits forestiers, une richesse à cultiver - Stratégie de développement de l'industrie québécoise des produits forestiers

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