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Répartition détaillée du budget alloué annuellement aux écoles anglophones primaires et secondaires pour l’enseignement de l’anglais, soit par région, par établissement scolaire, centre de services scolaire ou par ordre de grandeur des établis

pdf 20 Mb 25-105_Diffusion-1.pdf

----------------- 1 2 3 À 5 99 PREMIERS DU 100e AU À PARTIR DU BÂTIMENT DE SERVICE DE GARDE JOUR JOURS JOURS TOTAL ENFANTS 199e ENFANT 200e ENFANT…

Update : June 23, 2025

Enveloppes budgétaires globales par programmes (financements de base et programmes avec numéro type 16032, certifications finales, règles budgétaires) pour l'ensemble du réseau.

pdf 15.70 Mb 25-209_Diffusion.pdf

220 373 B - Nombre de jours travaillés 200 260 260 260 200 260 200 260 C - Récupération par jour de grève (C =A/B) 16 170 1 208 176 685 1 056 2 957 1 981 277…

Update : August 1, 2025

Certification des paramètres d'allocations des CSS et des CS d'août ou de septembre 2025 pour l'année scolaire 2024-2025 ainsi que la certification synthèse qui regroupe tous les CSS et CS.

pdf 9.39 Mb 25-693_Diffusion.pdf

----------------- 1 2 3 À 5 99 PREMIERS DU 100e AU À PARTIR DU BÂTIMENT DE SERVICE DE GARDE JOUR JOURS JOURS TOTAL ENFANTS 199e ENFANT 200e ENFANT…

Update : January 5, 2026

Grilles d'évaluation génériques des projets pour le PAFIRSPA, classement des projets (deux volets) ainsi que les documents afférents aux projets déposés par Gaspé, Sept-Îles et Matane.

pdf 3.66 Mb 24-674_Diffusion.pdf

de conservation: don écologique De Volpi-Walker 40,5 B-2023-0113 Camp Richelieu Vive la Joie Mise à jour infrastructure plein air 40 B-2023-0081 Municipalité…

Update : March 10, 2025

Association_banquiers_canadiens.pdf

pdf 513 Kb Association_banquiers_canadiens.pdf

près de 60 % et les caisses de crédit le reste6. Le marché hypothécaire affiche une concurrence tout aussi marquée. Au moins 25 banques (incluant les caisses…

Update : February 17, 2026

Demande d'accès à l'information 202103-26

pdf 1.13 Mb DOC_202103-26.pdf

s. Depuis l’introduction du Bti en 1982 (au Québec), de nombreux programmes de contrôle ont vu le jour partout au Canada. Les études plus anciennes,…

Update : July 17, 2024

Demande d'accès à l'information 202103-26

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s. Depuis l’introduction du Bti en 1982 (au Québec), de nombreux programmes de contrôle ont vu le jour partout au Canada. Les études plus anciennes,…

Update : July 17, 2024

Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le

pdf 3.08 Mb 24-808_Diffusion.pdf

absence 14 premiers jours 500 15e jour au 103e jour 510 104e jour et suivants 520 Retour progressif 530 Droits parentaux Congé pour maternité (21 semaines)…

Update : May 26, 2025

Demande d'accès à l'information 202210-13

pdf 5.84 Mb 202210-13_REP.pdf

et répondre aux éléments demandés. Fournir le protocole autoportant corrigé. 6. Ce protocole doit aussi intégrer les réponses aux questions soulevées du…

Update : July 17, 2024

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Update : July 17, 2024

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