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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7
pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure
pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf
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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 7
pdf 21 Mb DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie7.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Règlement modifiant le Règlement sur les substances minérales autres que le pétrole, le gaz naturel et la saumure
pdf 899 Kb AIR_sub_minerales_2023-0185.pdf
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Projet pilote sur les retombées du travail de proximité auprès des familles isolées dans une communauté - Cadre normatif - Appel de candidatures 2022-2023
pdf 541 Kb cadre-norm-travail-proximite.pdf
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Guide des pratiques policières - 2.4 Enquêtes
pdf 16.08 Mb GUI_pratiques_policieres_enquetes.pdf
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Bilan du Plan de travail 2022-2023 pour la restauration des sites miniers abandonnés
pdf 1.13 Mb BI_plan-travail_2022-2023.pdf
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2025-087 - Rapports financiers et résultats des élections des municipalités de la MRC de Bellechasse
pdf 25 Mb DAI_2025-087_rapport_resultats_bellechasse.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 454 Kb MR-statut-artiste-CAM.pdf
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Criminalité au Québec - Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2017
pdf 677 Kb stats_violence_conjugale_2017.pdf
