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Web du Ministère, à l’adresse suivante : Tableau de bord de l’éducation | Gouvernement du Québec (quebec.ca) L’article 13 de la Loi sur l’accès aux documents…

confort : un Ministère et un réseau en action Un mot sur le dioxyde de carbone (CO2) Le CO2 est produit naturellement par la respiration humaine. Sa présence…

disciplinaires 8 Conclusion 19 Un changement du paradigme pédagogique attendu 19 Annexe 1 : Le profil produit par Éduconseil 21 Annexe 2 : Le profil condensé…

disciplinaires 8 Conclusion 19 Un changement du paradigme pédagogique attendu 19 Annexe 1 : Le profil produit par Éduconseil 21 Annexe 2 : Le profil condensé…

compétence. • L’article 39 qui précise qu’un organisme public peut refuser de communiquer une analyse produite à l’occasion d’une recommandation faite dans…

graphique, sonore, visuelle, informatisée ou autre. Article 13. Le droit d’accès à un document produit par un organisme public ou pour son compte et ayant…

invoquons à l’appui de notre décision les articles 13 et 15 de la Loi sur l’accès. …2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/famille/public…

considéré aux fins du calcul est celui conforme aux fourchettes salariales publiées dans le site Web Quebec.ca et exclut toute autre forme de rémunération…

2023. https://statistique.quebec.ca/fr/document/indice-prix- consommation-ipc/tableau/indice-des-prix-a-la-consommation-ipc-indice-ensemble-canada-quebec-rmr…

2023. https://statistique.quebec.ca/fr/document/indice-prix- consommation-ipc/tableau/indice-des-prix-a-la-consommation-ipc-indice-ensemble-canada-quebec-rmr…