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2310072-287 - Document

pdf 12.26 Mb 2310072-287-document.pdf

Présentation de la démarche Contexte de l’étude En 2015, la municipalité de Saint-Jean-Port-Joli a proposé à la ministre de la Culture et des Communications …

Update : November 21, 2023

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Présentation de la démarche Contexte de l’étude En 2015, la municipalité de Saint-Jean-Port-Joli a proposé à la ministre de la Culture et des Communications …

Update : November 21, 2023

LOS VALORES DEMOCRÁTICOS Y LOS VALORES QUEBEQUENSES EXPRESADOS EN LA CARTA DE DERECHOS Y LIBERTADES DE LA PERSONA

pdf 405 Kb GUI_Pratique_Valeurs_Espagnol.pdf

aspectos de la vida: la educación, la protección de la niñez, la protección de las personas mayores, la protección de las personas discapacitadas, la vida…

Update : June 27, 2024

LOS VALORES DEMOCRÁTICOS Y LOS VALORES QUEBEQUENSES EXPRESADOS EN LA CARTA DE DERECHOS Y LIBERTADES DE LA PERSONA

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aspectos de la vida: la educación, la protección de la niñez, la protección de las personas mayores, la protección de las personas discapacitadas, la vida…

Update : June 27, 2024

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

pdf 402 Kb 23-329_Diffusion.pdf

le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : November 20, 2023

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

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le responsable de l’accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d’accès à l’information de réviser…

Update : November 20, 2023

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 168 Kb decision_F2024110.pdf

résultat de nos vérifications. Concernant le premier volet de votre demande, nous portons à votre attention que la liste des projets pilote de conversion de…

Update : July 16, 2025

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

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résultat de nos vérifications. Concernant le premier volet de votre demande, nous portons à votre attention que la liste des projets pilote de conversion de…

Update : November 4, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

pdf 0.93 Mb regles-budgetaires_2023-2024_cpe.pdf

Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

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Avril 8,33 % de la subvention estimée de 2023-2024 Mai 16,67 % de la subvention estimée de 2023-2024 Juin 25,00 % de la subvention estimée de 2023-2024…

Update : September 24, 2024

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LOS VALORES DEMOCRÁTICOS Y LOS VALORES QUEBEQUENSES EXPRESADOS EN LA CARTA DE DERECHOS Y LIBERTADES DE LA PERSONA

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Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

Pour chacune des années de 2012 à 2022, les taux de réussite des élèves de la 6e année du primaire et de la 2e année du secondaire à l’épreuve ministérielle d’écriture en français, langue maternelle, pour chacun des cinq critères de la gr

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2023-2024 - Centres de la petite enfance

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