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Projet d’agrandissement du parc national du Bic; document d'information

pdf 13.95 Mb projet-agrandissement-parc-national-bic.pdf

eine Bas-Saint- Laurent Chaudière- Appalaches Capitale- Nationale © Gouvernement du Québec, avril 2025 Fleuve Saint-Laurent Nouveau-Brunswick ")132 ")132 Les…

Update : June 9, 2025

Informations sur l'utilisation du transport aérien nolisé depuis 2023 (nombre, date, itinéraire, nombre de passagers, etc. )

pdf 1.05 Mb 2026-10062_Diffusion.pdf

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 900…

Update : February 20, 2026

PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

pdf 581 Kb PREP-Guide.pdf

.syntosolution.com/ https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/langue-francaise/fr/politiques/politique_linguistique_etat.pdf https://cdn-contenu.queb…

Update : October 2, 2024

Stratégie nationale de prévention en santé

pdf 271 Kb pietons-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

re.quebec/projet/prochaine-fois-embarque https://trajectoire.quebec/projet/prochaine-fois-embarque…

Update : September 22, 2025

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

except (1) sections 2, 3, 5 to 10 and 12, which come into force on 1 January 2025; (2) section 1, which comes into force on 1 July 2025. Devez-vous vraiment…

Update : May 21, 2024

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

pdf 13.58 Mb 23-608_Diffusion.pdf

except (1) sections 2, 3, 5 to 10 and 12, which come into force on 1 January 2025; (2) section 1, which comes into force on 1 July 2025. Devez-vous vraiment…

Update : May 21, 2024

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1.11 Mb air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf

r environ 15 000 $ sur la période 2025-2031. En somme, les règlements entraîneront des coûts nets d’environ 197,1 millions de dollars pour les entreprises…

Update : August 20, 2025

Données sur le nombre de diplômés selon leur sexe et leur domaine d’études et ce, pour les diplômes universitaires que ce soit au niveau du baccalauréat que de la maîtrise ou du doctorat.

pdf 400 Kb 25-841_Diffusion.pdf

Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 5 février…

Update : February 16, 2026

Guide aide financuière - PPDSAC 2023-2026

pdf 376 Kb guide_aide_financiere_-_PPDSAC_2023-2026.pdf

ent/lc/M-19.3 https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/securite-publique/publications-adm/politiques/PO_prevention_criminalite.pdf…

Update : December 4, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de février 2023

pdf 126 Kb FIN-Engagement-financier-fevrier-2023-MRIF.pdf

et du Québec. (2022-2023) 140 000 $ (2023-2024) 140 000 $ (2024-2025) 140 000 $ (2025-2026) 140 000 $ (2026-2027) 140 000 $ Total : 700 000 $ (02-03) ÉCOLE…

Update : March 30, 2023

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Informations sur l'utilisation du transport aérien nolisé depuis 2023 (nombre, date, itinéraire, nombre de passagers, etc. )

PREP, Programme de Recherche et Expérimentation pédagogique

Stratégie nationale de prévention en santé

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

Données sur le nombre de diplômés selon leur sexe et leur domaine d’études et ce, pour les diplômes universitaires que ce soit au niveau du baccalauréat que de la maîtrise ou du doctorat.

Guide aide financuière - PPDSAC 2023-2026

Liste mensuelle des engagements financiers pour le mois de février 2023

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