Search results

nécessaires pour m’assurer de l’authenticité des documents ainsi que de la véracité des renseignements transmis au ministre de l’Immigration, de la…

nécessaires pour m’assurer de l’authenticité des documents ainsi que de la véracité des renseignements transmis au ministre de l’Immigration, de la…

délai de traitement de la demande, sur le mode d'accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l'application de…

d’inclusion et de réussite de tous les élèves et de la qualité des milieux de vie et d’apprentissage, il est nécessaire de porter une attention particulière…

consomment de 25 % à plus de 60 % plus de ressources minérales non renouvelables que leurs contreparties à essence (CIRAIG, 2016). La variation dépend de la…

25887 Pour la période de 2019 à 2023 : • Documents, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbal de réunion pour tenter de définir la capacité d’accueil…

vers la production de méthodes de propulsions alternatives pour les marines marchandes de ce monde. 31 Figure 4.4 : Potentiel de réduction de GES de…

des émissions de CO2, de CH4 et de N2O. 8 Il s’agit, d’abord, de calculer la consommation annuelle de chaque combustible et de convertir cette consommation…

local pour la production de biens et de services, tant pour sécuriser l’approvisionnement que pour contribuer à la vitalité économique et sociale des…

local pour la production de biens et de services, tant pour sécuriser l’approvisionnement que pour contribuer à la vitalité économique et sociale des…