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Liste des membres du personnel politique du ministère des Relations internationales et de la Francophonie, ainsi que leurs rémunérations

pdf 372 Kb DA-Liste-membres-personnel-renumeration-MRIF-20251110-003.pdf

n’étaient pas visés par votre demande, et en ont donc été exclus. En complément des pièces fournies, deux sources supplémentaires disponibles en ligne…

Update : December 4, 2025

Exemple de rapport d'incendie code 12 - Feu limité à un ou des véhicules

pdf 804 Kb exemple_rapport_code_12_feu_vehicule.pdf

d’incendie régulièrement, sur une base mensuelle ou lors de la fermeture du dossier, vous facilitez votre suivi annuel. Pour tout renseignement, n’hésitez…

Update : June 17, 2021

Décision de la demande 2025-2026.067

pdf 156 Kb 2025-2026-067-Decision.pdf

juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents N/Réf. : 1847 00/2025-2026.067 Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents, reçue le 26 mai…

Update : July 17, 2025

Décision de la demande 2025-2026.223

pdf 156 Kb 2025-2026-223-Decision.pdf

recherches effectuées dans le cadre du traitement de votre demande, nous vous communiquons, sous l’onglet 1, les documents répondant au libellé de votre…

Update : October 29, 2025

Pêches et aquaculture en nouvelles

pdf 557 Kb BU_peches-aquaculture_avril-mai-2022_MAPAQ.pdf

mailto:saguenay-lac-st-jean@mapaq.gouv.qc.ca mailto:nord-du-quebec@mapaq.gouv.qc.ca mailto:nord-du-quebec@mapaq.gouv.qc.ca https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-…

Update : September 25, 2025

Demande accès extracteur air écoles 29 août 2022

pdf 184 Kb 22-176_Diffusion.pdf

Le Ministère ne détient pas de document pour répondre au premier point de votre demande. Nous vous invitons à formuler votre demande auprès des responsables…

Update : October 4, 2022

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

pdf 430 Kb 24-34_Diffusion.pdf

le Québec et la France Gouvernement du Québec (quebec.ca) Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024 (quebec.ca…

Update : June 4, 2024

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

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le Québec et la France Gouvernement du Québec (quebec.ca) Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024 (quebec.ca…

Update : June 4, 2024

Avis préalable à l’application de pesticides pour contrôler une espèce végétale en bordure d’un lac, d’un cours d’eau ou d’un milieu humide

pdf 1.02 Mb formulaire-avis-prealable-pesticide-vegetale-milieu-humide.pdf

effectués les travaux. https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/environnement/pesticides/guide-reference-code-gestion-pesticides.pdf https://www.que…

Update : April 12, 2024

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

pdf 386 Kb 24-844_Diffusion.pdf

premier point de votre demande figure dans le rapport de vérification diffusé publiquement, notamment au constat général 1 à la page 26, à l’adresse suivante…

Update : April 30, 2025

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Exemple de rapport d'incendie code 12 - Feu limité à un ou des véhicules

Décision de la demande 2025-2026.067

Décision de la demande 2025-2026.223

Pêches et aquaculture en nouvelles

Demande accès extracteur air écoles 29 août 2022

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissemen

Avis préalable à l’application de pesticides pour contrôler une espèce végétale en bordure d’un lac, d’un cours d’eau ou d’un milieu humide

En lien avec le rapport ''Vérification des mesures prévues à la Loi sur la laïcité de l'État'', publié en janvier 2025, nombre d'écoles ayant des manquements identifiées, nombre d'écoles qui sont concernées pour chacun des enjeux mentionnés da

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