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Follow-up to the Responses to the Calls for Justice of the Québec Report of the National Inquiry into Missing and Murdered Indigenous Women and Girls (NIMMIWG)

pdf 0.93 Mb enffada-progress-report-2025.pdf

stipulates that a judge of the Court of Québec or a presiding justice of the peace can, at the request of a police officer, order the communication of…

Update : January 22, 2026

RCAAQ.pdf

pdf 599 Kb RCAAQ.pdf

ent en justice. Ce soutien vise à favoriser l’accès à la justice pour les Autochtones, à promouvoir les approches de justice communautaire autochtone et à…

Update : February 17, 2026

Diverses statistiques (inscriptions, diplomation, etc.) sur les effectifs étudiants en enseignement supérieur de 2018-2024.

pdf 1.85 Mb 24-323_Diffusion.pdf

46 18 30 48 Soins infirmiers (180A0) 1 1 0 1 1 0 0 0 Technologie minérale (271A0) 0 0 1 1 0 0 0 Techniques de l'informatique (420B0) 0 1 1 0 0 0 0 Soins…

Update : October 25, 2024

Diverses statistiques (inscriptions, diplomation, etc.) sur les effectifs étudiants en enseignement supérieur de 2018-2024.

pdf 1.85 Mb 24-323_Diffusion.pdf

46 18 30 48 Soins infirmiers (180A0) 1 1 0 1 1 0 0 0 Technologie minérale (271A0) 0 0 1 1 0 0 0 Techniques de l'informatique (420B0) 0 1 1 0 0 0 0 Soins…

Update : October 25, 2024

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Kb 22-503_Diffusion.pdf

05%7C01%7CBilly.Lessard%40education.gouv.qc.ca%7C41e9052aa5334119188608db151f8f2c%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C638126997520119693%7CUnknown%7…

Update : March 31, 2023

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

pdf 233 Kb 22-503_Diffusion.pdf

05%7C01%7CBilly.Lessard%40education.gouv.qc.ca%7C41e9052aa5334119188608db151f8f2c%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C638126997520119693%7CUnknown%7…

Update : March 31, 2023

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

pdf 264 Kb 22-590_Diffusion.pdf

Entente intergouvernementale 45 52 60 68 90 Boursier du Québec 1 1 1 3 Cégep de Sept-Îles (931002) Sous-total Cégep de Sept-Îles (931002) Collège d'Alma…

Update : August 4, 2023

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

pdf 264 Kb 22-590_Diffusion.pdf

Entente intergouvernementale 45 52 60 68 90 Boursier du Québec 1 1 1 3 Cégep de Sept-Îles (931002) Sous-total Cégep de Sept-Îles (931002) Collège d'Alma…

Update : August 4, 2023

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2023

pdf 1.24 Mb RA_engagements-fde-novembre-2023.pdf

COOPÉRATIVE DU QUARTIER PETIT CHAMPLAIN SIT-MAURICIE (SERVICE D'INTÉGRATION AU TRAVAIL) CENTRE S.C.A.M.A. (CENTRE DE SERVICES COMMUNAUTAIRES ET D'AIDE…

Update : October 31, 2024

Révision du modèle d'allocation des ressources aux collèges d'enseignement général et professionnel

pdf 534 Kb document-consultation-revision-allocation-cegeps.pdf

modèle actuel a recours à des mesures particulières d’ajustement comprises, notamment, dans les annexes consacrées respectivement aux mesures d’aide en cas…

Update : November 29, 2021

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Diverses statistiques (inscriptions, diplomation, etc.) sur les effectifs étudiants en enseignement supérieur de 2018-2024.

Diverses statistiques (inscriptions, diplomation, etc.) sur les effectifs étudiants en enseignement supérieur de 2018-2024.

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

Liste des écoles à vocation religieuse et pour chacune:Adresse,circonscription,effectif, description des pratiques religieuses,avis de la Commission consultative de l’enseignement privé pour non-respect du régime pédagogique depuis 2018,le financem

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 20

Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Novembre 2023

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