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2016, par rapport à 1990 1, bien qu’il vise des réductions de 20 % en 2020 2 et de 37,5 % en 2030 3. À l’échelle canadienne, alors que la cible officielle…

présente la synthèse des économies et des coûts annuels du projet de règlement pour les entreprises. Tableau 7: Synthèse des économies et des coûts annuels…

constater une baisse du nombre d’infractions commises contre la personne en contexte conjugal par rapport à 2012. Toutefois, les tentatives de meurtre,…

une société de personnes Rapports de mission d’examen des états financiers ou, dans le cas d’un holding, rapports de mission d’examen des états financiers…

société de personnes • Rapports de mission d’examen des états financiers ou, dans le cas d’un holding, rapports de mission d’examen des états financiers…

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conséquent, le revenu moyen net annuel admissible retenu sera le même, sauf dans le cas où ce dernier correspond au seuil minimal ou maximal et que ces…

d’un vote des crédits exprimé selon l’un des moyens suivants : l’adoption par le conseil du budget annuel ou d’un budget supplémentaire, l’adoption par le…

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moyenne est calculée sur une échelle de 4. Le rapport à la route 33 Le rapport à la route Les municipalités, les ATR et les LART semblent avoir le rapport à…