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Les 48 rapports financiers annuels 2023-2024 des cégeps publics du Québec en format EXCEL protégé (non éditable).

pdf 239 Kb 25-52_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 49 Originale signée…

Update : May 16, 2025

Toutes correspondances, courriels, rapports et documents détenus par le ministère de l’Éducation concernant des lieux de prière toujours actifs dans les écoles québécoises entre le 1er mai 2023 au 1er octobre 2024 et la directive envoyée par le

pdf 2.40 Mb 24-458_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/MNG/mc p. j. 3 Originale signée Avis de recours À la suite…

Update : December 9, 2024

La certification finale des allocations budgétaires pour l’ensemble des Centres de services scolaires (bilan provincial) pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024.

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agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/SD/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : October 14, 2025

2025-2026-345-Decision.pdf

pdf 168 Kb 2025-2026-345-Decision.pdf

l’expression de nos sentiments les meilleurs. Le responsable de l’accès à l’information, Julien Sirois p. j. 1…

Update : January 15, 2026

Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2025-2026

pdf 239 Kb 25-555_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/mc p. j. 2 Originale signée…

Update : October 28, 2025

Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 217 Kb decision_F2025183.pdf

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 2 Avis de recours À la suite d'une décision rendue…

Update : February 9, 2026

Réponse tranmsmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 210 Kb decision_F2025196.pdf

Responsable ministérielle de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p. j. 1 Avis de recours À la suite d'une décision rendue…

Update : February 25, 2026

Informations sur les collations fournies dans les écoles du Québec

pdf 205 Kb 23-79_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JC/cd p. j. 1 Originale signée…

Update : June 14, 2023

Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports

pdf 200 Kb 23-463_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : December 1, 2023

Nombre de postes d’enseignants à pourvoir (poste permanent à temps plein, contrat à temps plein et contrat à temps partiel) divisé par Centre de services scolaire.

pdf 222 Kb 23-370_Diffusion.pdf

agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 1 Originale signée…

Update : November 13, 2023

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