Search results

projet ERROR:#DIV/0! - 0 $ ÉTAPE 2 An 1 An 2 An 3 Dépensé Écart Justification écart Ventilez la subvention demandée au MRIF par pays : Nom du pays 1 Nom du…

Nord M21223 SMPSC Refus partiel du tiers 21 décembre 2022 Part. acc 2022-11-03 Revenu Québec et subvention gouvernementale M21392 SG Aucun document 7…

déclaration pourrait entraîner la suspension ou l’annulation, en tout ou en partie, de la subvention consentie. Toute subvention reçue sans droit devra être…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

– municipalités centrales – 2-15 quotes-parts – 2-15 Aide financière accordée prêt – 4-5; 4-7 subvention – 2-55; 4-6; 4-7 Aliénation – voir Cessions…

ts – 2-12 2025 INDEX ALPHABÉTIQUE 4 Aide financière accordée habitation – 2-44 prêt – 4-5; 4-6 subvention – 2-48; 4-5; 4-7 Aliénation – voir Cessions…

qu’environ 0,50 $ par mètre cube (Gouvernement du Québec 2024). Cet écart constitue, de facto, une subvention implicite qui entraîne une sous-valorisation…

des redevances sur les ressources naturelles 25,0 25,0 25,0 25,0 100,0 Subvention de péréquation 60,0 60,0 60,0 60,0 240,0 Subvention à la capitale nationale…

date d’entrée en vigueur de l’agrément est le 1er avril 2026. L’année de référence pour fins de subvention s’étend du 1er avril au 31 mars de chaque année.…

organismes gouvernementaux et d’accréditation pour effectuer des inspections ou gérer des programmes de subvention et de certification. Dans un contexte…