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la sous-catégorie résiduelle, qui sert de base au calcul des balises encadrant les autres sous-catégories et les autres catégories d’immeubles. Les…

demande tout autre livrable ou fournir tout autre service de nature similaire. 6. Particularités et limitations : Si requis, préciser le contexte…

l’ensemble du personnel des SARCA aux besoins et aux particularités des personnes peu alphabétisées. Les chapitres qui suivent traitent d’abord des…

l’ensemble du personnel des SARCA aux besoins et aux particularités des personnes peu alphabétisées. Les chapitres qui suivent traitent d’abord des…

admissible au retrait préventif prévu à la LSST. B. DOCUMENTS À TRANSMETTRE PAR LA RSGE AU BC ET AUTRES OBLIGATIONS DE LA RSGE 6. Par quels moyens la RSGE…

demande qui, à son avis, relève davantage de la compétence d’un autre organisme public ou qui est relative à un document produit par un autre organisme…

neufs, Considérant que ce besoin est amplifié par la reconnaissance croissante de la part du patrimoine dans le cadre bâti, par la collectivité mais aussi…

fonction du besoin de l’organisme municipal. Stimuler la concurrence et favoriser l’innovation 1. Définition du besoin selon la veille de marché et…

nécessairement en compétition avec les autres demandes formulées aux autorités gouvernementales. Enfin, il faut noter comme facteur de risque la pression des…

gestionnaire pour évaluer les autres options, telles que la réorganisation et l’optimisation des activités incluant le recours au soutien d’autres unités.…