Search results

Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

pdf 338 Kb 23-474_Diffusion.pdf

1#se:1 Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des…

Update : December 28, 2023

Copie de toutes les demandes de dérogation aux mesures de gel de recrutement faites par le ministère de la Sécurité publique auprès du Conseil du trésor

pdf 361 Kb 2020-11098.pdf

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

Update : January 6, 2023

Copie de toutes les demandes de dérogation aux mesures de gel de recrutement faites par le ministère de la Sécurité publique auprès du Conseil du trésor

pdf 361 Kb 2020-11098.pdf

vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Révision par la Commission d'accès…

Update : January 6, 2023

Rapport d'évaluation du programme de la culture à l'école

pdf 1.04 Mb Programme-culture-ecole-rapport-evaluation.pdf

générale de la formation des jeunes (DGFJ) du ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS)4 et la Direction de la diffusion, de la formation…

Update : January 30, 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 707 Kb MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf

par le Ministère de la culture et des communications (MCC) et le Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ), sont essentielles au développement de la…

Update : June 15, 2021

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 707 Kb MR-statut-artiste-Culture-Cote-Nord.pdf

par le Ministère de la culture et des communications (MCC) et le Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ), sont essentielles au développement de la…

Update : June 15, 2021

Suivant le décès de Maureen Breault : Documents liés à la création du Comité de liaison permanent (mesure 5 du plan d'action)

pdf 3.53 Mb 2024-12860.pdf

titre complet de la personne sur le comité; 3. La liste des rencontres en indiquant la date et la liste des personnes présentes; 4. Les ordres du jour; 5.…

Update : August 20, 2024

Suivant le décès de Maureen Breault : Documents liés à la création du Comité de liaison permanent (mesure 5 du plan d'action)

pdf 3.53 Mb 2024-12860.pdf

titre complet de la personne sur le comité; 3. La liste des rencontres en indiquant la date et la liste des personnes présentes; 4. Les ordres du jour; 5.…

Update : August 20, 2024

Fonctions relatives à l’ouverture et au fonctionnement d'un centre de services sociaux aux personnes sinistrées ou d'hébergement temporaire

pdf 176 Kb fonctions_relatives_ouverture_fonctionnement_centre_services.pdf

généralement au responsable de la mission Services aux personnes sinistrées de coordonner l’ouverture et le fonctionnement des centres de services aux person…

Update : January 24, 2020

Fonctions relatives à l’ouverture et au fonctionnement d'un centre de services sociaux aux personnes sinistrées ou d'hébergement temporaire

pdf 176 Kb fonctions_relatives_ouverture_fonctionnement_centre_services.pdf

généralement au responsable de la mission Services aux personnes sinistrées de coordonner l’ouverture et le fonctionnement des centres de services aux person…

Update : January 24, 2020

Search results

Filters

Informations concernant le financement global (montant d’argent accordé) pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023, dans le secteur public et privé pour les services d’éducation préscolaire de la maternelle 4 ans mi-temps, temps plein, le

Copie de toutes les demandes de dérogation aux mesures de gel de recrutement faites par le ministère de la Sécurité publique auprès du Conseil du trésor

Copie de toutes les demandes de dérogation aux mesures de gel de recrutement faites par le ministère de la Sécurité publique auprès du Conseil du trésor

Rapport d'évaluation du programme de la culture à l'école

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

Suivant le décès de Maureen Breault : Documents liés à la création du Comité de liaison permanent (mesure 5 du plan d'action)

Suivant le décès de Maureen Breault : Documents liés à la création du Comité de liaison permanent (mesure 5 du plan d'action)

Fonctions relatives à l’ouverture et au fonctionnement d'un centre de services sociaux aux personnes sinistrées ou d'hébergement temporaire

Fonctions relatives à l’ouverture et au fonctionnement d'un centre de services sociaux aux personnes sinistrées ou d'hébergement temporaire

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca