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Le nombre total d’élèves admissibles aux fins du financement par élève prévu au règlement I-13.3, r. 2.6 - Règlement sur le calcul du montant pour le financement de besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2024-20

pdf 1.47 Mb 25-1019_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 acces@education.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 20…

Update : March 30, 2026

2024-141 – Articles 227.7 à 228.18 dans le cadre de l'élaboration du projet de loi numéro 37 Loi modifiant diverses dispositions législatives principalement en matière d’habitation.

pdf 3.16 Mb DAI_2024-141_elaboration_projet_loi_37.pdf

l’accès aux documents 2025-000042/2024-141 ORIGINAL SIGNÉ https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/la-ministre-laforest-depose-un-projet-de-loi-en-…

Update : January 30, 2025

Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance. Appel de projets à l’intention des Premières Nations et des Inuit - 2021

pdf 730 Kb ADP-PNI-guide.pdf

Montréal (Québec) H2K 4S7 Téléphone sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN 978-2-555-03477-8 (PDF) Dépôt légal –…

Update : March 25, 2026

Formulaire de reddition de comptes - Programme de soutien financier aux activités de halte-garderie en milieux d'enseignement

pdf 0.98 Mb FO-9018_formulaire-redition-compte.pdf

FO-9018 (06-2025) Ministère de la Famille Page 2 de 3 Nombre de participants Veuillez indiquer le nombre d’enfants inscrits aux activités de HGE offertes…

Update : June 18, 2025

25-586_Diffusion.pdf

pdf 2.83 Mb 25-586_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Update : March 13, 2026

Guide d’interprétation d’assistance pour les organismes

pdf 0.97 Mb guide_interpretation_organismes_2025.pdf

https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/affaires-municipales/publications/evaluation_fonciere/manuel_evaluation_fonciere/2025/MEFQ_partie_3_2025.pd…

Update : July 17, 2025

Données liées au taux d’absentéisme, au primaire et au secondaire, dans les centres de services scolaires du Saguenay-Lac-Saint-Jean au cours des 10 dernières années et données au sujet des absences non motivées versus les absences motivées.

pdf 320 Kb 24-689_Diffusion.pdf

et pour la période du 6 septembre 2022 au 15 janvier 2025 est diffusé en réponse à la demande d’accès 24-647 à l’adresse suivante : https://www.quebec.ca/gou…

Update : February 14, 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Ministère de l'Éducation

pdf 1.96 Mb MEQ_RAG_2023-2024.pdf

secondaire Mesure de départ : 84,1 % (cohorte de 2015 suivie jusqu’en 2021-2022) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 84,7 % 85,4 % 86,1 % 86,8 %…

Update : October 1, 2024

Rapport annuel de gestion 2023-2024 - Ministère de l'Éducation

pdf 1.96 Mb MEQ_RAG_2023-2024.pdf

secondaire Mesure de départ : 84,1 % (cohorte de 2015 suivie jusqu’en 2021-2022) 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Cibles 84,7 % 85,4 % 86,1 % 86,8 %…

Update : October 1, 2024

Tous les fichiers tableurs (formats xls, xlsx ou csv) relatifs à la qualité de l’air depuis que des mesures sont prises dans les écoles des réseaux publics et privés d'éducation primaire et secondaire.

pdf 236 Kb 24-700_Diffusion.pdf

26 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/24-700 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande…

Update : March 6, 2025

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